
Cadastre gratuit pour la commune de Chanoz-chatenay (01400)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chanoz-chatenay
Informations mairie :
Maire de Chanoz-chatenay : Olivier MORANDAT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chanoz-chatenay :
Téléphone : 04 74 51 90 25
Courriel : mairie.chanoz-chatenay@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chanoz-chatenay
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Domaine de Béost, Château ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
00108421D0013 | logements | PC | 21/10/2021 | GALAXY |
00108420D0007 | logements | PC | 25/11/2020 | LE BOIS D ALICE |
00108419D0005 | logements | PC | 23/10/2019 | LOGIDIA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE |
00108417D0011 | locaux professionnels | PC | 24/09/2017 | EARL DES GENILLONS |
00108417D0007 | locaux professionnels | PC | 12/05/2017 | GAEC LES PRELIONS |
00108414D0011 | logements | PC | 27/08/2014 | LOGIDIA SOCIETE ANONYME D HABITATIONS A LOYER MODERE |
00108414D0012 | logements | PC | 17/07/2014 | G2P |
00108414D0013 | logements | PC | 17/07/2014 | G2P |
00108413D0007 | locaux professionnels | PC | 07/11/2013 | EARL DU BOIS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chanoz-chatenay (01400)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
0000B1107 | 23/12/2024 | 16 525,00 € | - , COUR DE PAILLE | - | Vente | - | - |
0000B1410 | 23/12/2024 | 16 525,00 € | - , COUR DE PAILLE | - | Vente | - | - |
0000B1423 | 23/12/2024 | 16 525,00 € | - , COUR DE PAILLE | - | Vente | - | - |
0000B1431 | 23/12/2024 | 16 525,00 € | - , COUR DE PAILLE | - | Vente | - | - |
0000B1435 | 23/12/2024 | 16 525,00 € | 5335, COUR DE PAILLE | - | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé | - |
0000B1493 | 23/12/2024 | 16 525,00 € | - , COUR DE PAILLE | - | Vente | - | - |
0000B1494 | 23/12/2024 | 16 525,00 € | - , COUR DE PAILLE | - | Vente | - | - |
0000B1043 | 11/10/2024 | 300 000,00 € | - , LES CALES | - | Vente | - | - |
0000B1193 | 11/10/2024 | 300 000,00 € | 230, RTE DES CALES | 105 m² | Vente | Maison | 5 |
0000B1193 | 11/10/2024 | 300 000,00 € | 230, RTE DES CALES | 105 m² | Vente | Maison | 5 |
Données sur l’utilisation des terrains de Chanoz-chatenay
- Surface : 13.34 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 42.77 ha (4% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 293.06 ha (22% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 227.17 ha (18% de la surface communale)
- Forets (ha) : 109.25 ha (9% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 44.36 ha (4% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 178
- Solde débiteur total calculé : 6 400 768,00 €
- Solde créditeur total calculé : 6 400 768,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 178 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chanoz-chatenay ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.

Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Chanoz-chatenay, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Chanoz-chatenay.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Chanoz-chatenay, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.