
Cadastre gratuit pour la commune de Mosles (14400)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Mosles
Informations mairie :
Maire de Mosles : David POTTIER
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Mosles :
Téléphone : 02 31 92 41 61
Courriel : mairiemosles@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Mosles
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : ABORDS MANOIR DE CLERONDE, ABORDS DE L`EGLISE ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
01445321D0001 | terrains | PA | 21/01/2022 | SCI AUSTRALIE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Mosles (14400)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
000ZA0015 | 22/03/2024 | 415 000,00 € | 19, RUE DU MOULIN DU DANU | 192 m² | Vente | Maison | 7 |
000ZA0081 | 22/03/2024 | 415 000,00 € | - , FERME DU DANU | - | Vente | - | - |
000ZA0083 | 22/03/2024 | 415 000,00 € | - , FERME DU DANU | - | Vente | - | - |
000ZA0012 | 15/03/2024 | 960 584,00 € | - , FERME DU DANU | - | Vente | - | - |
000ZA0013 | 15/03/2024 | 960 584,00 € | - , FERME DU DANU | - | Vente | - | - |
000ZA0015 | 15/03/2024 | 960 584,00 € | 19, RUE DU MOULIN DU DANU | 192 m² | Vente | Maison | 7 |
000ZA0016 | 15/03/2024 | 960 584,00 € | - , FERME DU DANU | - | Vente | - | - |
000ZA0022 | 15/03/2024 | 960 584,00 € | - , MOULIN DU DANU | - | Vente | - | - |
000ZA0028 | 15/03/2024 | 960 584,00 € | - , MOULIN DU DANU | - | Vente | - | - |
000ZA0029 | 15/03/2024 | 960 584,00 € | - , LE MONT BUT | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Mosles
- Surface : 6.49 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 319.15 ha (50% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 62.94 ha (10% de la surface communale)
- Forets (ha) : 0.44 ha (1% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 129
- Solde débiteur total calculé : 2 593 943,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 593 942,00 €
- Résultat : -1,00 €
À partir du résultat des 129 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Mosles ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.

La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Mosles, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Mosles.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Mosles, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.