L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Arces (17120)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Arces
Informations mairie :
Maire de Arces : Joëlle BOULON
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Arces :
Téléphone : 05 46 90 71 06
Courriel : mairie@commune-arces-sur-gironde.fr
Site internet : http://www.commune-arces-sur-gironde.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Arces
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Site gallo-romain, Eglise Saint-Martin ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : SPR de Talmont-sur-Gironde ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 01701524N0009 | logements | PC | 14/01/2025 | NSD 17 |
| 01701523N0001 | terrains | PA | 16/06/2023 | COMMUNE D ARCES |
| 01701515N0002 | locaux professionnels | PC | 03/03/2015 | AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE |
| 01701514N0002 | terrains | PA | 23/06/2014 | KLOSEK PROMOTION |
| 01701513N0008 | logements | PC | 11/12/2013 | PACDA |
| 01701513N0004 | logements | PC | 14/09/2013 | MAINE MOUTARD |
Données sur l’utilisation des terrains de Arces
- Surface : 22.08 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 30.73 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 83.94 ha (4% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 252.59 ha (12% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 278.31 ha (13% de la surface communale)
- Forets (ha) : 102.43 ha (5% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 88.54 ha (5% de la surface communale)
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 358.53 ha (17% de la surface communale)
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Arces ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Arces, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Arces.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Arces, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.