
Cadastre gratuit pour la commune de Clemencey (21220)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Clemencey
Informations mairie :
Maire de Clemencey : Christian ROUSSEL
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Clemencey :
Téléphone : 03 80 49 78 84
Courriel : mairie.quemignypoisot@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Clemencey
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
02117824B0002 | locaux professionnels | PC | 11/12/2024 | UN GROIN DE PARADIS |
02117823B0001 | logements | PC | 14/04/2023 | FFACS AL1 |
02117820B0002 | locaux professionnels | PC | 16/02/2021 | TOTAL QUADRAN |
Les derniers biens vendus sur la commune de Clemencey (21220)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
000AB0179 | 31/08/2023 | 3 200,00 € | - , LE VILLAGE - CLEMENCEY | - | Vente | - | - |
000ZB0016 | 31/08/2023 | 3 200,00 € | - , LES CHARMES | - | Vente | - | - |
000ZC0033 | 31/08/2023 | 3 200,00 € | - , SUR LA REPE | - | Vente | - | - |
000AB0209 | 07/08/2023 | 5 500,00 € | - , LE VILLAGE - CLEMENCEY | - | Vente | - | - |
000AB0239 | 07/08/2023 | 5 500,00 € | - , LE VILLAGE - CLEMENCEY | - | Vente | - | - |
513AB0014 | 02/08/2023 | 1,00 € | - , HAMEAU DE POISOT | - | Vente | - | - |
000AB0237 | 17/07/2023 | - | - , CROIX DES NOITRONS | - | Echange | - | - |
000AB0253 | 17/07/2023 | - | - , RUE RUE AMONT - CLEMENCEY | - | Echange | - | - |
000AB0253 | 17/07/2023 | 136 000,00 € | - , RUE RUE AMONT - CLEMENCEY | - | Vente | - | - |
000AB0254 | 17/07/2023 | - | - , RUE RUE AMONT - CLEMENCEY | - | Echange | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Clemencey
- Surface : 22.11 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 86.41 ha (4% de la surface communale)
- Forets (ha) : 683.48 ha (31% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 127
- Solde débiteur total calculé : 3 592 925,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 592 923,00 €
- Résultat : -2,00 €
À partir du résultat des 127 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -2 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Clemencey ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.

Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Clemencey qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Clemencey.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Clemencey, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.