Cadastre gratuit pour la commune de Francheville (21440)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Francheville
Informations mairie :
Maire de Francheville : Gilles DUTHU
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Francheville :
Téléphone : 03 80 35 07 78
Courriel : mairiefrancheville21@gmail.com
Site internet : http://www.mairie-francheville21.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Francheville
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02128416E0003 | locaux professionnels | PC | 08/03/2017 | EARL L ABREPIN |
Les derniers biens vendus sur la commune de Francheville (21440)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AH0130 | 19/12/2024 | 141 550,00 € | 2, RUE DU VERGER | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AH0130 | 19/12/2024 | 141 550,00 € | 2, RUE DU VERGER | 104 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000AH0132 | 19/12/2024 | 141 550,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000AH0376 | 19/12/2024 | 141 550,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000AH0377 | 19/12/2024 | 141 550,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000AH0378 | 19/12/2024 | 141 550,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000ZI0017 | 03/10/2024 | 7 000,00 € | - , LA CHAPELLE | - | Vente | - | - |
| 000AH0483 | 30/09/2024 | 42 000,00 € | - , RUE DU CLOS DE NEUVELLE | - | Vente | - | - |
| 000AH0482 | 30/08/2024 | 35 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000AH0485 | 30/08/2024 | 35 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Francheville
- Surface : 32.13 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 35.21 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
- Forets (ha) : 1847.12 ha (58% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 185
- Solde débiteur total calculé : 2 687 158,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 687 161,00 €
- Résultat : 3,00 €
À partir du résultat des 185 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Francheville ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Francheville qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Francheville.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Francheville, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.