L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Courcelles-fremoy (21460)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Courcelles-fremoy
Informations mairie :
Maire de Courcelles-fremoy : Edwige SIVRY
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Courcelles-fremoy :
Téléphone : 03 80 96 47 10
Courriel : mairie.courcellesfremoy@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Courcelles-fremoy
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02120320M0002 | locaux professionnels | PC | 27/07/2020 | GAEC SUREAU CLERGET |
| 02120317M0003 | locaux professionnels | DP | 10/09/2017 | T D F |
| 02120316M0001 | locaux professionnels | PC | 06/03/2017 | COMMUNE DE COURCELLES FREMOY |
Données sur l’utilisation des terrains de Courcelles-fremoy
- Surface : 11.49 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 25.16 ha (3% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 280.9 ha (25% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 3.45 ha (1% de la surface communale)
- Forets (ha) : 461.53 ha (41% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Courcelles-fremoy ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Courcelles-fremoy qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Courcelles-fremoy.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Courcelles-fremoy, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.