
Cadastre gratuit pour la commune de Chaux-les-passavant (25530)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chaux-les-passavant
Informations mairie :
Maire de Chaux-les-passavant : Gérard JACQUIN
Mandat depuis le : 28/06/2020
Pour contacter la mairie de Chaux-les-passavant :
Téléphone : 03 81 60 46 34
Courriel : commune-chaux-les-passavant2@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chaux-les-passavant
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Abbaye de la Grâce-Dieu ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
02514124V0004 | locaux professionnels | PC | 28/03/2024 | GAEC BOILLOT |
02514123V0001 | locaux professionnels | PC | 21/02/2023 | GAEC VIENNET |
02514120V0001 | locaux professionnels | PC | 20/06/2020 | EARL DE LA ROCHERE |
02514114V0001 | locaux professionnels | PC | 21/07/2014 | ASSOC TRAVAIL MISSIONNAIRES 86 |
02514113V0002 | locaux professionnels | PC | 08/06/2013 | ASSOC TRAVAIL MISSIONNAIRES 86 |
02514113V0001 | locaux professionnels | PC | 22/03/2013 | EARL DE LA ROCHERE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chaux-les-passavant (25530)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
0000B0344 | 18/11/2024 | 800,00 € | - , LES RANCHOTS DE HAUTE COTE | - | Vente | - | - |
0000B0368 | 18/11/2024 | 800,00 € | - , LES RANCHOTS DE HAUTE COTE | - | Vente | - | - |
0000B0369 | 18/11/2024 | 800,00 € | - , LES RANCHOTS DE HAUTE COTE | - | Vente | - | - |
0000B0370 | 18/11/2024 | 800,00 € | - , LES RANCHOTS DE HAUTE COTE | - | Vente | - | - |
000ZC0130 | 18/11/2024 | 700,00 € | - , AU BERGEON | - | Vente | - | - |
000ZC0056 | 02/10/2024 | 220 000,00 € | - , SOUS LA POIROTTE | - | Vente | - | - |
000ZC0058 | 02/10/2024 | 220 000,00 € | 1, RUE DE GONSELIN | 180 m² | Vente | Maison | 5 |
000ZC0058 | 02/10/2024 | 220 000,00 € | 1, RUE DE GONSELIN | - | Vente | Dépendance | - |
000ZC0060 | 02/10/2024 | 220 000,00 € | - , SOUS LA POIROTTE | - | Vente | - | - |
000ZC0061 | 02/10/2024 | 220 000,00 € | - , SOUS LA POIROTTE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Chaux-les-passavant
- Surface : 8.51 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 45.0 ha (6% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 210.58 ha (25% de la surface communale)
- Forets (ha) : 427.98 ha (51% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 131
- Solde débiteur total calculé : 2 283 184,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 283 179,00 €
- Résultat : -5,00 €
À partir du résultat des 131 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -5 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chaux-les-passavant ?

La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Chaux-les-passavant, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Chaux-les-passavant.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Chaux-les-passavant, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.