L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Chaux-les-passavant (25530)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chaux-les-passavant
Informations mairie :
Maire de Chaux-les-passavant : Gérard JACQUIN
Mandat depuis le : 28/06/2020
Pour contacter la mairie de Chaux-les-passavant :
Téléphone : 03 81 60 46 34
Courriel : commune-chaux-les-passavant2@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chaux-les-passavant
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Abbaye de la Grâce-Dieu ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02514124V0004 | locaux professionnels | PC | 28/03/2024 | GAEC BOILLOT |
| 02514123V0001 | locaux professionnels | PC | 21/02/2023 | GAEC VIENNET |
| 02514120V0001 | locaux professionnels | PC | 20/06/2020 | EARL DE LA ROCHERE |
| 02514113V0002 | locaux professionnels | PC | 08/06/2013 | ASSOC TRAVAIL MISSIONNAIRES 86 |
| 02514113V0001 | locaux professionnels | PC | 22/03/2013 | EARL DE LA ROCHERE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chaux-les-passavant (25530)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZE0033 | 15/01/2025 | 1 500,00 € | - , AU MIEUD | - | Vente | - | - |
| 0000C0733 | 14/01/2025 | 550,00 € | - , LA GRANDE CHENAUX | - | Vente | - | - |
| 000ZE0012 | 14/01/2025 | 550,00 € | - , LA GRANDE CHENAUX | - | Vente | - | - |
| 000ZE0012 | 14/01/2025 | 550,00 € | - , LA GRANDE CHENAUX | - | Vente | - | - |
| 0000B0344 | 18/11/2024 | 800,00 € | - , LES RANCHOTS DE HAUTE COTE | - | Vente | - | - |
| 0000B0368 | 18/11/2024 | 800,00 € | - , LES RANCHOTS DE HAUTE COTE | - | Vente | - | - |
| 0000B0369 | 18/11/2024 | 800,00 € | - , LES RANCHOTS DE HAUTE COTE | - | Vente | - | - |
| 0000B0370 | 18/11/2024 | 800,00 € | - , LES RANCHOTS DE HAUTE COTE | - | Vente | - | - |
| 000ZC0130 | 18/11/2024 | 700,00 € | - , AU BERGEON | - | Vente | - | - |
| 000ZC0056 | 02/10/2024 | 220 000,00 € | - , SOUS LA POIROTTE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Chaux-les-passavant
- Surface : 8.51 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 45.0 ha (6% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 210.58 ha (25% de la surface communale)
- Forets (ha) : 427.98 ha (51% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 131
- Solde débiteur total calculé : 2 283 184,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 283 179,00 €
- Résultat : -5,00 €
À partir du résultat des 131 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -5 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chaux-les-passavant ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Chaux-les-passavant, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Chaux-les-passavant.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Chaux-les-passavant, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.