L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Bournan (37240)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bournan
Informations mairie :
Maire de Bournan : Charlie GILLET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Bournan :
Téléphone : 02 47 59 63 42
Courriel : mairiedebournan@orange.fr
Site internet : http://www.bournan.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Bournan
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise paroissiale Saint-Martin, Château des Etangs (ancien), Château de Bagneux ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0370322330004 | locaux professionnels | PC | 01/12/2023 | BAZILLE |
| 03703222H0018 | locaux professionnels | DP | 04/03/2022 | SI D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE |
| 0370321930005 | locaux professionnels | PC | 03/03/2020 | LA CORMELIERE |
| 0370321730003 | locaux professionnels | PC | 31/05/2017 | EARL DES HAUTS TREVERES |
| 0370321430002 | locaux professionnels | PC | 12/09/2014 | COMMUNE DE BOURNAN |
| 0370321430001 | locaux professionnels | PC | 27/06/2014 | REYGIB |
Données sur l’utilisation des terrains de Bournan
- Surface : 14.77 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 27.16 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 50.3 ha (4% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 63.66 ha (5% de la surface communale)
- Forets (ha) : 123.59 ha (9% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bournan ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Bournan, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bournan.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bournan, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.