Cadastre gratuit pour la commune de Clavans-en-haut-oisans (38142)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Clavans-en-haut-oisans
Informations mairie :
Maire de Clavans-en-haut-oisans : Marc CROSLAND-FEGE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Clavans-en-haut-oisans :
Téléphone : 04 76 80 11 73
Courriel : mairieclavanshtoisans@orange.fr
Site internet : http://clavans-en-oisans.com/
Cadastre et PLU : communes autour de Clavans-en-haut-oisans
Distance : 11.62 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0381121320001 | locaux professionnels | PC | 22/03/2013 | COMMUNE DE CLAVANS EN HAUT OISANS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Clavans-en-haut-oisans (38142)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000C2336 | 05/07/2023 | 4 000,00 € | - , CLAVANS LE HAUT VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C1923 | 04/07/2023 | 500,00 € | - , AUX HURTES | - | Vente | - | - |
| 0000C0569 | 12/06/2023 | 116 000,00 € | 5, RTE DE SAVOIE | 58 m² | Vente | Appartement | 3 |
| 0000C1991 | 16/05/2023 | 226 000,00 € | 3, RUE DU SAUZET | 83 m² | Vente | Maison | 3 |
| 0000C2090 | 16/05/2023 | 226 000,00 € | - , CLAVANS LE HAUT VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C2091 | 16/05/2023 | 226 000,00 € | - , CLAVANS LE HAUT VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C2330 | 06/01/2023 | 1,00 € | - , LES CLOTS DE SAVEL | - | Vente | - | - |
| 0000B0269 | 10/11/2022 | 136 000,00 € | - , LA BUROD | - | Vente | - | - |
| 0000B0270 | 10/11/2022 | 136 000,00 € | - , LA BUROD | - | Vente | - | - |
| 0000B0271 | 10/11/2022 | 136 000,00 € | - , LA BUROD | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Clavans-en-haut-oisans
- Surface : 35.94 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
- Forets (ha) : 243.48 ha (7% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 166
- Solde débiteur total calculé : 6 218 645,00 €
- Solde créditeur total calculé : 6 218 645,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 166 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Clavans-en-haut-oisans ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Clavans-en-haut-oisans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Clavans-en-haut-oisans.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Clavans-en-haut-oisans, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.