Cadastre gratuit pour la commune de Plan (38590)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Plan
Informations mairie :
Maire de Plan : Patrick CUGNIET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Plan :
Téléphone : 04 76 65 59 31
Courriel : plan.38590@wanadoo.fr
Site internet : http://www.mairie-plan.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Plan
Distance : 17.47 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0383082410001 | locaux professionnels | PC | 05/08/2024 | EARL BOUVET |
| 0383082410002 | locaux professionnels | PC | 23/07/2024 | EARL BOUVET |
| 0383081910004 | locaux professionnels | PC | 15/05/2019 | AUX SECRETS D AGATHE |
| 0383081610001 | locaux professionnels | PC | 21/06/2016 | COMMUNE DE PLAN |
| 0383081220003 | locaux professionnels | PC | 12/03/2013 | GAEC DES ESSARTS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Plan (38590)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000B0346 | 05/12/2024 | 3 064,00 € | - , COMBE AVANT | - | Vente | - | - |
| 0000B0506 | 04/12/2024 | 245 700,00 € | 70, RTE DU CAMP DE CESAR | 103 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000B0506 | 04/12/2024 | 245 700,00 € | 70, RTE DU CAMP DE CESAR | 103 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000A0225 | 16/10/2024 | 8 835,00 € | - , BLACHE DE L ALBE | - | Vente | - | - |
| 0000A0636 | 16/10/2024 | 8 835,00 € | - , L ADRET | - | Vente | - | - |
| 0000B0050 | 16/10/2024 | 8 835,00 € | - , LES BRILLIONES | - | Vente | - | - |
| 0000B0056 | 16/10/2024 | 8 835,00 € | - , LES BRILLIONES | - | Vente | - | - |
| 0000B0259 | 16/10/2024 | 8 835,00 € | - , LE RETOUR | - | Vente | - | - |
| 0000B0562 | 16/10/2024 | 8 835,00 € | - , LE RETOUR | - | Vente | - | - |
| 0000C0057 | 16/10/2024 | 8 835,00 € | - , LA COMBE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Plan
- Surface : 6.13 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 46.82 ha (8% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 162.66 ha (27% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 161.36 ha (27% de la surface communale)
- Forets (ha) : 234.8 ha (39% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 136
- Solde débiteur total calculé : 6 272 657,00 €
- Solde créditeur total calculé : 6 272 658,00 €
- Résultat : 1,00 €
À partir du résultat des 136 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Plan ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Plan, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Plan.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Plan, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.