Cadastre gratuit pour la commune de Cernans (39110)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cernans
Informations mairie :
Maire de Cernans : Denis MOREL
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Cernans :
Téléphone : 03 84 73 52 17
Courriel : mairie.cernans@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Cernans
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Mairie-école - inscription le 25/07/2005, Fontaine-lavoir - inscription le 27/10/2006 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
03908422J0004 | terrains | PA | 09/02/2023 | COMMUNE DE CERNANS |
03908418J0004 | locaux professionnels | PC | 25/02/2019 | GAEC DE LA GRANGE COMBARET |
03908417J0002 | locaux professionnels | PC | 15/06/2018 | COMMUNE DE CERNANS |
03908417J0002 | logements | PC | 15/06/2018 | COMMUNE DE CERNANS |
03908416J0003 | locaux professionnels | PC | 02/01/2017 | GROUPEMENT AGRICOLE DE L EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX |
03908416J0001 | locaux professionnels | DP | 25/04/2016 | ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE |
03908413D0004 | locaux professionnels | PC | 04/02/2014 | CHARLES THAURIN SALAISONS DU JURA |
03908412B0003 | locaux professionnels | PC | 16/01/2013 | EARL PREVALET |
Les derniers biens vendus sur la commune de Cernans (39110)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
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000ZC0017 | 19/10/2023 | 31 802,00 € | - , CHAMPS DE LA FILLE | - | Vente | - | - |
000ZC0019 | 19/10/2023 | 31 802,00 € | - , CHAMPS DE LA FILLE | - | Vente | - | - |
000ZC0020 | 19/10/2023 | 31 802,00 € | - , CHAMPS DE LA FILLE | - | Vente | - | - |
000ZC0020 | 19/10/2023 | 31 802,00 € | - , CHAMPS DE LA FILLE | - | Vente | - | - |
000ZE0057 | 19/10/2023 | 31 802,00 € | - , LES SEILLERS | - | Vente | - | - |
0000A0230 | 09/10/2023 | 1 320,00 € | - , LES COURTILLES | - | Vente | - | - |
0000A0231 | 09/10/2023 | 1 320,00 € | - , LES COURTILLES | - | Vente | - | - |
000ZD0083 | 14/09/2023 | 199 600,00 € | 5074, AUX EPINETTES | 76 m² | Vente | Maison | 3 |
0000A0060 | 07/06/2023 | 7 000,00 € | - , LES COURTILLES | - | Vente | - | - |
0000A0061 | 07/06/2023 | 7 000,00 € | - , LES COURTILLES | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Cernans
- Surface : 5.55 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 137.9 ha (25% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 278.71 ha (51% de la surface communale)
- Forets (ha) : 97.9 ha (18% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 156
- Solde débiteur total calculé : 2 737 955,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 737 953,00 €
- Résultat : -2,00 €
À partir du résultat des 156 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -2 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Cernans ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Cernans qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Cernans.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Cernans, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.