L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Cernans (39110)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cernans
Informations mairie :
Maire de Cernans : Denis MOREL
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Cernans :
Téléphone : 03 84 73 52 17
Courriel : mairie.cernans@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Cernans
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Mairie-école, Fontaine-lavoir ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site patrimonial remarquable de Salins-les-Bains ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03908424J0004 | locaux professionnels | PC | 09/12/2024 | GAEC DES PRES MARIE |
| 03908422J0004 | terrains | PA | 09/02/2023 | COMMUNE DE CERNANS |
| 03908418J0004 | locaux professionnels | PC | 25/02/2019 | GAEC DE LA GRANGE COMBARET |
| 03908417J0002 | locaux professionnels | PC | 15/06/2018 | COMMUNE DE CERNANS |
| 03908417J0002 | logements | PC | 15/06/2018 | COMMUNE DE CERNANS |
| 03908416J0003 | locaux professionnels | PC | 02/01/2017 | GROUPEMENT AGRICOLE DE L EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX |
| 03908416J0001 | locaux professionnels | DP | 25/04/2016 | ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE |
| 03908413D0004 | locaux professionnels | PC | 04/02/2014 | CHARLES THAURIN SALAISONS DU JURA |
| 03908412B0003 | locaux professionnels | PC | 16/01/2013 | EARL PREVALET |
Données sur l’utilisation des terrains de Cernans
- Surface : 5.55 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 137.9 ha (25% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 278.71 ha (51% de la surface communale)
- Forets (ha) : 97.9 ha (18% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Cernans ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Cernans qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Cernans.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Cernans, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.