Cadastre gratuit pour la commune de Petit-noir (39120)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Petit-noir
Informations mairie :
Maire de Petit-noir : Etienne CORDIER
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Petit-noir :
Téléphone : 03 84 81 62 07
Courriel : mairie.petitnoir@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Petit-noir
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Croix de pierre datée de 1617 - Arrêté PDA, 02/09/2014 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03941518C0006 | locaux professionnels | PC | 30/10/2018 | SCI LE REGARDOIR |
| 03941514C0001 | logements | PC | 22/09/2014 | COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE |
| 03941514C0003 | locaux professionnels | PC | 09/09/2014 | COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Petit-noir (39120)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000C1478 | 16/11/2023 | 70 000,00 € | - , PATIS DU SAULCOIS | - | Vente | - | - |
| 0000C1478 | 16/11/2023 | 70 000,00 € | - , PATIS DU SAULCOIS | - | Vente | - | - |
| 0000C1481 | 16/11/2023 | 70 000,00 € | 10, RUE DE LA TOPE | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000C1481 | 16/11/2023 | 70 000,00 € | 10, RUE DE LA TOPE | 70 m² | Vente | Maison | 4 |
| 0000C2114 | 04/09/2023 | 11 421,00 € | - , PATIS DU PETIT NOIR | - | Vente | - | - |
| 0000C2116 | 04/09/2023 | 11 421,00 € | - , PATIS DU PETIT NOIR | - | Vente | - | - |
| 0000C1972 | 28/08/2023 | 194 000,00 € | 2, RUE DE L ORMEAU | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000C1972 | 28/08/2023 | 194 000,00 € | 2, RUE DE L ORMEAU | 99 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000C2188 | 24/08/2023 | 171 000,00 € | 3, RUE DE LA MAIRIE | 68 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000ZA0079 | 09/08/2023 | 28 760,00 € | - , EN CHAPET | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Petit-noir
- Surface : 20.68 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 138.68 ha (7% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 149.0 ha (8% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 90.06 ha (5% de la surface communale)
- Forets (ha) : 602.76 ha (30% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 60.38 ha (3% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 200
- Solde débiteur total calculé : 11 229 225,00 €
- Solde créditeur total calculé : 11 229 230,00 €
- Résultat : 5,00 €
À partir du résultat des 200 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 5 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Petit-noir ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Petit-noir, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Petit-noir.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Petit-noir, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.