Cadastre gratuit pour la commune de Petit-noir (39120)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Petit-noir
Informations mairie :
Maire de Petit-noir : Etienne CORDIER
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Petit-noir :
Téléphone : 03 84 81 62 07
Courriel : mairie.petitnoir@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Petit-noir
Distance : 18.13 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Croix de pierre datée de 1617 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03941518C0006 | locaux professionnels | PC | 30/10/2018 | SCI LE REGARDOIR |
| 03941514C0001 | logements | PC | 22/09/2014 | COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE |
| 03941514C0003 | locaux professionnels | PC | 09/09/2014 | COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Petit-noir (39120)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000C1064 | 19/06/2024 | 180 000,00 € | 1, RUE DE LA CHARME | 120 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000C1064 | 19/06/2024 | 180 000,00 € | 1, RUE DE LA CHARME | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000C1289 | 19/06/2024 | 180 000,00 € | - , PATIS DU SAULCOIS | - | Vente | - | - |
| 0000C1343 | 19/06/2024 | 180 000,00 € | - , PATIS DU SAULCOIS | - | Vente | - | - |
| 0000C2090 | 19/06/2024 | 112 200,00 € | 3, RUE DE LA POSTE | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000C2090 | 19/06/2024 | 112 200,00 € | 3, RUE DE LA POSTE | 111 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000ZI0073 | 12/04/2024 | 307 900,00 € | 25, RUE DE LA CHARME | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZI0073 | 12/04/2024 | 307 900,00 € | 25, RUE DE LA CHARME | 100 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000ZI0073 | 12/04/2024 | 307 900,00 € | 25, RUE DE LA CHARME | 100 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000ZI0073 | 12/04/2024 | 307 900,00 € | 25, RUE DE LA CHARME | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Petit-noir
- Surface : 20.68 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 138.68 ha (7% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 149.0 ha (8% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 90.06 ha (5% de la surface communale)
- Forets (ha) : 602.76 ha (30% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 60.38 ha (3% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 200
- Solde débiteur total calculé : 11 229 225,00 €
- Solde créditeur total calculé : 11 229 230,00 €
- Résultat : 5,00 €
À partir du résultat des 200 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 5 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Petit-noir ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Petit-noir, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Petit-noir.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Petit-noir, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.