
Cadastre gratuit pour la commune de Arlay (39140)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Arlay
Informations mairie :
Maire de Arlay : Christian BRUCHON
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Arlay :
Téléphone : 03 84 85 01 37
Courriel : mairie.arlay@wanadoo.fr
Site internet : http://www.arlay.info
Cadastre et PLU : communes autour de Arlay
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château, Maison du 16s, dite La Chevance d'Or, Croix du cimetière ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
03901724P0013 | locaux professionnels | DP | 15/07/2024 | ENEDIS |
03901721P0038 | locaux professionnels | DP | 20/09/2021 | TESLA FRANCE |
03901720P0012 | logements | PC | 22/10/2020 | GO CONSTRUCTION |
03901719P0005 | locaux professionnels | PC | 02/10/2019 | COMMUNE DE ARLAY |
03901713K0004 | locaux professionnels | PC | 29/11/2013 | ENI FRANCE SARL |
Les derniers biens vendus sur la commune de Arlay (39140)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
000ZB0161 | 12/12/2024 | 2 500,00 € | - , CHAZE | - | Vente | - | - |
000ZA0045 | 15/11/2024 | 120 000,00 € | 19, RUE DE LA GRAVIERE ARLAY | 100 m² | Vente | Maison | 3 |
000ZA0045 | 15/11/2024 | 120 000,00 € | 19, RUE DE LA GRAVIERE ARLAY | 100 m² | Vente | Maison | 3 |
482ZA0108 | 08/08/2024 | 156 540,00 € | 10, CHE DE LA FORGE | - | Vente | Dépendance | - |
482ZA0108 | 08/08/2024 | 156 540,00 € | 10, CHE DE LA FORGE | 70 m² | Vente | Maison | 3 |
482ZA0113 | 08/08/2024 | 156 540,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
482ZA0113 | 08/08/2024 | 156 540,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
000ZO0162 | 01/08/2024 | 1 400,00 € | - , EN SURVILLE | - | Vente | - | - |
000ZB0162 | 30/07/2024 | 1 000,00 € | - , CHAZE | - | Vente | - | - |
- | 24/07/2024 | 62 700,00 € | 5109, GRANDE RUE SAINT GERMAIN | 65 m² | Vente | Appartement | 2 |
Données sur l’utilisation des terrains de Arlay
- Surface : 20.24 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 171.84 ha (9% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 46.77 ha (3% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 210.5 ha (11% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 597.96 ha (30% de la surface communale)
- Forets (ha) : 648.8 ha (33% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 219
- Solde débiteur total calculé : 11 321 639,00 €
- Solde créditeur total calculé : 11 321 639,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 219 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Arlay ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.

Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Arlay, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Arlay.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Arlay, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.