Cadastre gratuit pour la commune de Cosges (39140)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cosges
Informations mairie :
Maire de Cosges : Joël SOTRET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Cosges :
Téléphone : 03 84 85 00 03
Courriel : mairiecosges@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Cosges
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Hameau de Jousseau - Plateforme de maison forte ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03916724P0001 | locaux professionnels | PC | 27/06/2024 | GAEC VERNAY |
| 03916722P0002 | locaux professionnels | DP | 16/06/2022 | SM D ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA |
| 03916720P0002 | locaux professionnels | PC | 24/09/2020 | GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU BOURGEAU |
| 03916715J0004 | locaux professionnels | PC | 26/09/2015 | GAEC BEGUIOT |
Les derniers biens vendus sur la commune de Cosges (39140)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZE0073 | 29/06/2024 | 298 000,00 € | 28, RUE DES VIGNETTES | 194 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000ZE0073 | 29/06/2024 | 298 000,00 € | 28, RUE DES VIGNETTES | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZE0090 | 29/06/2024 | 298 000,00 € | 28, RUE DES VIGNETTES | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZC0082 | 10/06/2024 | 215 000,00 € | 19, RUE DU BAS DE L ETANG | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZC0082 | 10/06/2024 | 215 000,00 € | 19, RUE DU BAS DE L ETANG | 83 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000ZE0004 | 14/05/2024 | 20 000,00 € | - , CHAMP DE VIZENT | - | Vente | - | - |
| 000ZA0001 | 17/04/2024 | 4 500,00 € | - , HAMEAU DE SOTTESSARD | - | Vente | - | - |
| 000ZA0003 | 17/04/2024 | 4 500,00 € | - , HAMEAU DE SOTTESSARD | - | Vente | - | - |
| 000ZA0004 | 17/04/2024 | 4 500,00 € | - , HAMEAU DE SOTTESSARD | - | Vente | - | - |
| 000ZA0004 | 17/04/2024 | 4 500,00 € | - , HAMEAU DE SOTTESSARD | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Cosges
- Surface : 13.62 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 21.94 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 433.38 ha (32% de la surface communale)
- Forets (ha) : 174.17 ha (13% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 150
- Solde débiteur total calculé : 2 643 662,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 643 658,00 €
- Résultat : -4,00 €
À partir du résultat des 150 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -4 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Cosges ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Cosges, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Cosges.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Cosges, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.