L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Cousance (39190)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cousance
Informations mairie :
Maire de Cousance : Christian BRETIN
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Cousance :
Téléphone : 03 84 85 90 21
Courriel : mairie.cousance@orange.fr
Site internet : http://www.mairie-cousance.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Cousance
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0391732500006 | logements | PC | 05/12/2025 | VISION D ARCHITECTURE INGENIERING |
| 03917324P0004 | locaux professionnels | PC | 18/09/2024 | MJ MENUISERIE |
| 03917324P0005 | locaux professionnels | DP | 25/03/2024 | ALTITUDE FIBRE 39 |
| 03917322P0013 | locaux professionnels | PC | 16/02/2023 | BIMMO |
| 03917322P0012 | locaux professionnels | PC | 30/11/2022 | LACROIX EMBALLAGES |
| 03917322P0001 | locaux professionnels | PC | 04/08/2022 | BIMMO |
| 03917321P0009 | locaux professionnels | PC | 24/03/2022 | SCI FONTAINE |
| 03917321P0008 | logements | PC | 24/03/2022 | LA MAISON POUR TOUS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D INTERET COLLECTIF D HLM A CAPITAL VARIABLE. |
| 03917321P0005 | locaux professionnels | PC | 10/08/2021 | BIMMO |
| 03917321P0003 | locaux professionnels | PC | 08/07/2021 | SCI A.C.J. |
Données sur l’utilisation des terrains de Cousance
- Surface : 6.47 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 118.45 ha (19% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 169.25 ha (27% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 126.54 ha (20% de la surface communale)
- Forets (ha) : 109.6 ha (17% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Cousance ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Cousance, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Cousance.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Cousance, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.