Cadastre gratuit pour la commune de Passenans (39230)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Passenans
Informations mairie :
Maire de Passenans : Michel TROSSAT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Passenans :
Téléphone : 03 84 85 24 03
Courriel : mairie.passenans@sfr.fr
Site internet : http://passenansmairie.jimdo.com
Cadastre et PLU : communes autour de Passenans
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de la Sauge ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03940721P0004 | locaux professionnels | PC | 29/07/2021 | MAROTTE PASCAL |
| 03940719P0003 | locaux professionnels | PC | 17/10/2019 | COMMUNE DE PASSENANS |
| 03940791K0032 | terrains | PA | 19/12/2014 | COMMUNE DE PASSENANS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Passenans (39230)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZI0083 | 29/03/2024 | 3 440,00 € | - , LES GONNASSES | - | Vente | - | - |
| 000AE0051 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 135, RUE DU QUART D AVAUX | 105 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000AE0061 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 5071, RUE DU THEATRE | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AE0061 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | 5071, RUE DU THEATRE | - | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé | - |
| 000AE0478 | 08/03/2024 | 158 600,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 000ZK0031 | 22/02/2024 | 2 623,00 € | - , CHANGIN | - | Vente | - | - |
| 000ZK0064 | 22/02/2024 | 2 623,00 € | - , SOUS LA COTE | - | Vente | - | - |
| 000ZL0026 | 19/01/2024 | 15 000,00 € | - , SUR LA COTE | - | Vente | - | - |
| 000ZL0026 | 19/01/2024 | 15 000,00 € | - , SUR LA COTE | - | Vente | - | - |
| 000ZL0033 | 19/01/2024 | 15 000,00 € | - , SUR LES MOULINS | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Passenans
- Surface : 4.96 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 38.32 ha (8% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 57.87 ha (12% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 53.09 ha (11% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 127.26 ha (26% de la surface communale)
- Forets (ha) : 217.51 ha (44% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 177
- Solde débiteur total calculé : 3 414 598,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 414 594,00 €
- Résultat : -4,00 €
À partir du résultat des 177 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -4 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Passenans ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Passenans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Passenans.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Passenans, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.