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Cadastre gratuit pour la commune de Nozeroy (39250)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Nozeroy
Informations mairie :
Maire de Nozeroy : Dominique CHAUVIN
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Nozeroy :
Téléphone : 03 84 51 10 54
Courriel : mairie.nozeroy@wanadoo.fr
Site internet : http://www.nozeroy.info
Cadastre et PLU : communes autour de Nozeroy
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château (ruines), Abords de l'église de Nozeroy, Couvent des Annonciades (ancien) ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : SPR de Nozeroy (Sous-secteur 2), SPR de Nozeroy (Bourg ancien), SPR de Nozeroy (Sous-secteur 3) ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03939123C0011 | locaux professionnels | DP | 02/05/2023 | UNITE DE PRODUCTION EST |
| 03939122C0009 | locaux professionnels | DP | 17/05/2022 | ALTITUDE FIBRE 39 |
| 03939117C0006 | logements | PC | 04/01/2018 | COMMUNE DE NOZEROY |
| 03939117C0004 | locaux professionnels | PC | 24/11/2017 | COMMUNE DE NOZEROY |
| 03939116J0019 | locaux professionnels | DP | 10/01/2017 | COMMUNE DE NOZEROY |
| 03939116J0001 | locaux professionnels | PC | 06/05/2016 | UNION BEURRIERE DU VAL DE MIEGES |
Les derniers biens vendus sur la commune de Nozeroy (39250)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AE0279 | 17/12/2024 | 135 000,00 € | 2, RUE DU CLOS GRILLET | 86 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000ZH0075 | 02/10/2024 | 270 000,00 € | 4, RUE COTE LYON | 140 m² | Vente | Maison | 6 |
| 000ZD0009 | 25/09/2024 | 25 500,00 € | - , AUX CHAUMELLES | - | Vente | - | - |
| 000ZD0009 | 25/09/2024 | 25 500,00 € | - , AUX CHAUMELLES | - | Vente | - | - |
| 000ZD0009 | 25/09/2024 | 25 500,00 € | - , AUX CHAUMELLES | - | Vente | - | - |
| 000ZD0009 | 25/09/2024 | 25 500,00 € | - , AUX CHAUMELLES | - | Vente | - | - |
| 000ZD0010 | 25/09/2024 | 25 500,00 € | - , AUX CHAUMELLES | - | Vente | - | - |
| 000ZD0010 | 25/09/2024 | 25 500,00 € | - , AUX CHAUMELLES | - | Vente | - | - |
| 000AE0177 | 07/06/2024 | 135 000,00 € | 34, GRANDE RUE | 60 m² | Vente | Appartement | 3 |
| 000AE0177 | 07/06/2024 | 135 000,00 € | 34, GRANDE RUE | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Nozeroy
- Surface : 3.76 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 25.22 ha (7% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 188.92 ha (51% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 101.71 ha (28% de la surface communale)
- Forets (ha) : 54.85 ha (15% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 190
- Solde débiteur total calculé : 7 655 318,00 €
- Solde créditeur total calculé : 7 655 319,00 €
- Résultat : 1,00 €
À partir du résultat des 190 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Nozeroy ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Nozeroy, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Nozeroy.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Nozeroy, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.