L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Ougney (39350)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Ougney
Informations mairie :
Maire de Ougney : Cédric IVANES
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Ougney :
Téléphone : 03 84 81 08 41
Courriel : mairie.ougney@orange.fr
Site internet : http://www.ougney.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Ougney
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Ancien château - tour ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0393982500016 | locaux professionnels | DP | 11/09/2025 | BC IMMOBILIER |
| 03939823D0018 | locaux professionnels | DP | 25/01/2024 | GAEC LE POTAGER DES CULS FOUETTES |
| 03939823D0016 | locaux professionnels | DP | 05/10/2023 | ALTITUDE FIBRE 39 |
| 03939817J0004 | locaux professionnels | DP | 24/05/2017 | COOPILOTE |
| 03939816J0001 | logements | PC | 17/03/2016 | DU SQUARE DE BEAUNE |
Données sur l’utilisation des terrains de Ougney
- Surface : 7.05 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 124.38 ha (18% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 29.8 ha (5% de la surface communale)
- Forets (ha) : 264.48 ha (38% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Ougney ?
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Ougney qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Ougney.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Ougney, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.