
Cadastre gratuit pour la commune de La-vieille-loye (39380)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU La-vieille-loye
Informations mairie :
Maire de La-vieille-loye : Alain BIGUEUR
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de La-vieille-loye :
Téléphone : 03 84 71 74 38
Courriel : mairie.lavieilleloye@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de La-vieille-loye
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Bornes-colonnes de la forêt de Chaux, Ensemble des baraques du quatorze ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0395592500007 | locaux professionnels | PC | 06/03/2026 | EARL DE LA FORET DE CHAUX |
| 0395592600001 | locaux professionnels | DP | 06/03/2026 | VILLAGES DE LA FORET DE CHAUX |
| 03955921J0002 | logements | PC | 15/09/2021 | WORK |
Les derniers biens vendus sur la commune de La-vieille-loye (39380)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000B0140 | 15/12/2025 | 7 653,00 € | - , L ESSART | - | Vente | - | - |
| 0000B0370 | 15/12/2025 | 7 653,00 € | - , CHAMP DE LA MAISON BLANCHE | - | Vente | - | - |
| 0000B0564 | 15/12/2025 | 7 653,00 € | - , LES GRANDS CHAMPS | - | Vente | - | - |
| 0000A0711 | 28/11/2025 | 190 000,00 € | 10, RUE DE LA VERRERIE | 150 m² | Vente | Maison | 6 |
| 0000A0713 | 28/11/2025 | 190 000,00 € | - , LES PRES DE LA VERRERIE | - | Vente | - | - |
| 0000B0081 | 27/11/2025 | 65 000,00 € | 82, RUE DE LA MOTTE | 44 m² | Vente | Maison | 2 |
| 0000B0082 | 27/11/2025 | 65 000,00 € | - , LES CHAMPS DE LA MOTTE | - | Vente | - | - |
| 0000B0104 | 27/11/2025 | 65 000,00 € | - , PRE QUINARD | - | Vente | - | - |
| 0000A0515 | 20/11/2025 | 174 000,00 € | 1, RUE DES CLIA CLIATS | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000A0515 | 20/11/2025 | 174 000,00 € | 1, RUE DES CLIA CLIATS | 100 m² | Vente | Maison | 3 |
Données sur l’utilisation des terrains de La-vieille-loye
- Surface : 9.31 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 76.26 ha (9% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 148.72 ha (16% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 53.23 ha (6% de la surface communale)
- Forets (ha) : 645.78 ha (70% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 151
- Solde débiteur total calculé : 2 687 816,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 687 816,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 151 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de La-vieille-loye ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.

Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à La-vieille-loye, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de La-vieille-loye.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de La-vieille-loye, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.