L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Brainans (39800)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Brainans
Informations mairie :
Maire de Brainans : Denis BRENIAUX
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Brainans :
Téléphone : 03 84 37 58 61
Courriel : mairie.brainans@orange.fr
Site internet : http://www.brainans.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Brainans
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03907321C0001 | locaux professionnels | PC | 31/05/2021 | COMMUNE DE BRAINANS |
| 03907319C0003 | locaux professionnels | PC | 02/03/2020 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHARMOIS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Brainans (39800)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000C0560 | 17/06/2024 | 200,00 € | - , LES CHENEVIERES | - | Echange | - | - |
| 0000C0562 | 17/06/2024 | 200,00 € | - , LES CHENEVIERES | - | Echange | - | - |
| 0000C0564 | 17/06/2024 | 200,00 € | - , LES CHENEVIERES | - | Echange | - | - |
| 0000C0565 | 17/06/2024 | 200,00 € | - , LES CHENEVIERES | - | Echange | - | - |
| 0000C0266 | 21/02/2024 | 115 000,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000C0270 | 21/02/2024 | 115 000,00 € | 4, RUE DES ECOLES | 63 m² | Vente | Appartement | 3 |
| 0000C0270 | 21/02/2024 | 115 000,00 € | 4, RUE DES ECOLES | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000C0270 | 21/02/2024 | 115 000,00 € | 4, RUE DES ECOLES | 60 m² | Vente | Appartement | 3 |
| 0000C0256 | 13/02/2024 | 104 700,00 € | 4, RUE DES JONQUILLES | 100 m² | Vente | Maison | 3 |
| 0000C0494 | 13/02/2024 | 104 700,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Brainans
- Surface : 7.02 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 35.78 ha (6% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 269.92 ha (39% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
- Forets (ha) : 227.05 ha (33% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 150
- Solde débiteur total calculé : 2 230 550,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 230 553,00 €
- Résultat : 3,00 €
À partir du résultat des 150 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Brainans ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Brainans, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Brainans.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Brainans, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.