L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Brainans (39800)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Brainans
Informations mairie :
Maire de Brainans : Denis BRENIAUX
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Brainans :
Téléphone : 03 84 37 58 61
Courriel : mairie.brainans@orange.fr
Site internet : http://www.brainans.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Brainans
Distance : 11.70 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0390732500001 | locaux professionnels | PC | 09/09/2025 | EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS |
| 03907321C0001 | locaux professionnels | PC | 31/05/2021 | COMMUNE DE BRAINANS |
| 03907319C0003 | locaux professionnels | PC | 02/03/2020 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHARMOIS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Brainans (39800)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZA0144 | 12/05/2025 | 940,00 € | - , MONT DE SAINT BARTHELEMY | - | Vente | - | - |
| 000ZA0146 | 12/05/2025 | 940,00 € | - , MONT DE SAINT BARTHELEMY | - | Vente | - | - |
| 0000D0368 | 22/04/2025 | 40 000,00 € | - , LA TEPPE | - | Vente | - | - |
| 0000D0369 | 22/04/2025 | 40 000,00 € | - , LA TEPPE | - | Vente | - | - |
| 000ZA0344 | 22/04/2025 | 40 000,00 € | - , LA BATAILLE | - | Vente | - | - |
| 000ZA0345 | 22/04/2025 | 40 000,00 € | - , LA BATAILLE | - | Vente | - | - |
| 000ZA0341 | 16/04/2025 | 2 500,00 € | - , LA BATAILLE | - | Vente | - | - |
| - | 16/04/2025 | 244 500,00 € | 3, RUE LABBET | 125 m² | Vente | Maison | 7 |
| - | 16/04/2025 | 244 500,00 € | 3, RUE LABBET | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZA0308 | 13/03/2025 | 80 000,00 € | 12, RUE LABBET | 114 m² | Vente | Maison | 4 |
Données sur l’utilisation des terrains de Brainans
- Surface : 7.02 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 35.78 ha (6% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 269.92 ha (39% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
- Forets (ha) : 227.05 ha (33% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 150
- Solde débiteur total calculé : 2 230 550,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 230 553,00 €
- Résultat : 3,00 €
À partir du résultat des 150 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Brainans ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Brainans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Brainans.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Brainans, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.