![mon cadastre carte mon cadastre carte](/images/mon_cadastre_carte.webp)
Cadastre gratuit pour la commune de Bessamorel (43200)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bessamorel
Informations mairie :
Maire de Bessamorel : Eric DUBOUCHET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Bessamorel :
Téléphone : 04 71 59 02 28
Courriel : mairiebessamorel@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Bessamorel
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Saint-Jean-Baptiste - Arrêté ministériel le 1985-07-15 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
04302821Y0002 | locaux professionnels | PC | 02/07/2021 | LA MIELLEE SAUVAGE |
04302816Y0003 | locaux professionnels | PC | 09/06/2016 | COMMUNE DE BESSAMOREL |
04302813Y0002 | locaux professionnels | DP | 03/07/2013 | LA MIELLEE SAUVAGE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Bessamorel (43200)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
0000B0380 | 16/11/2023 | 161 000,00 € | 1610, RTE DE PIOULIER | 80 m² | Vente | Appartement | 2 |
0000B0380 | 16/11/2023 | 161 000,00 € | 1610, RTE DE PIOULIER | 90 m² | Vente | Appartement | 4 |
0000B0381 | 16/11/2023 | 161 000,00 € | - , PIOULIER | - | Vente | - | - |
0000B0615 | 16/11/2023 | 161 000,00 € | - , PIOULIER | - | Vente | - | - |
0000B0616 | 16/11/2023 | 161 000,00 € | - , PIOULIER | - | Vente | - | - |
0000B0617 | 16/11/2023 | 161 000,00 € | - , PIOULIER | - | Vente | - | - |
0000B0618 | 16/11/2023 | 161 000,00 € | - , PIOULIER | - | Vente | - | - |
0000A0817 | 23/10/2023 | 245 000,00 € | 360, CHE DE LA FOUILLOUSE | - | Vente | Dépendance | - |
0000A0817 | 23/10/2023 | 245 000,00 € | 360, CHE DE LA FOUILLOUSE | 101 m² | Vente | Maison | 4 |
0000A0817 | 23/10/2023 | 245 000,00 € | 360, CHE DE LA FOUILLOUSE | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Bessamorel
- Surface : 7.43 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 267.57 ha (37% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 263.18 ha (36% de la surface communale)
- Forets (ha) : 212.37 ha (29% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 144
- Solde débiteur total calculé : 3 969 920,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 969 919,00 €
- Résultat : -1,00 €
À partir du résultat des 144 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bessamorel ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
![mon cadastre urbanease exemple cadastre mon cadastre urbanease exemple cadastre](/images/mon_cadastre_urbanease_exemple_cadastre.webp)
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Bessamorel qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Bessamorel.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Bessamorel, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.