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Cadastre gratuit pour la commune de Bessamorel (43200)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bessamorel
Informations mairie :
Maire de Bessamorel : Eric DUBOUCHET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Bessamorel :
Téléphone : 04 71 59 02 28
Courriel : mairiebessamorel@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Bessamorel
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Saint-Jean-Baptiste ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 04302821Y0002 | locaux professionnels | PC | 02/07/2021 | LA MIELLEE SAUVAGE |
| 04302816Y0003 | locaux professionnels | PC | 09/06/2016 | COMMUNE DE BESSAMOREL |
| 04302813Y0002 | locaux professionnels | DP | 03/07/2013 | LA MIELLEE SAUVAGE |
Données sur l’utilisation des terrains de Bessamorel
- Surface : 7.43 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 267.57 ha (37% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 263.18 ha (36% de la surface communale)
- Forets (ha) : 212.37 ha (29% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bessamorel ?
