Cadastre gratuit pour la commune de Massels (47140)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Massels
Informations mairie :
Maire de Massels : Jacques PICCOLI
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Massels :
Téléphone : 05 53 95 40 79
Courriel : mairie.massels@wanadoo.fr
Site internet : http://www.massels.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Massels
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de Lacam - inscription le 09/07/1998, Eglise Sainte-Quitterie - classement le 27/12/1996, Eglise Saint-Pierre - inscription le 30/03/1965 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
04716120J0001 | terrains | PA | 07/12/2020 | COMMUNE DE MASSELS |
04716117J0003 | locaux professionnels | PC | 11/09/2017 | COMMUNE DE MASSELS |
04716117J0001 | locaux professionnels | PC | 20/02/2017 | CONSEIL GENERAL |
04716116J0001 | locaux professionnels | PC | 16/06/2016 | COOP AGRICOLE LA GERBE |
04716115M0001 | locaux professionnels | PC | 30/04/2015 | COOP AGRICOLE LA GERBE |
04716114M0004 | locaux professionnels | PC | 16/12/2014 | COOP AGRICOLE LA GERBE |
04716114M0001 | locaux professionnels | PC | 10/03/2014 | COOP AGRICOLE LA GERBE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Massels (47140)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
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0000A0080 | 31/10/2023 | 17 557,00 € | - , SAINTE QUITERIE | - | Vente | - | - |
0000A0081 | 31/10/2023 | 17 557,00 € | - , SAINTE QUITERIE | - | Vente | - | - |
0000A0082 | 31/10/2023 | 17 557,00 € | - , SAINTE QUITERIE | - | Vente | - | - |
0000A0104 | 31/10/2023 | 17 557,00 € | - , REPLAT | - | Vente | - | - |
0000A0114 | 31/10/2023 | 17 557,00 € | - , REPLAT | - | Vente | - | - |
0000A0115 | 31/10/2023 | 17 557,00 € | - , REPLAT | - | Vente | - | - |
0000A0379 | 31/10/2023 | 17 557,00 € | - , SAINTE QUITERIE | - | Vente | - | - |
0000A0380 | 31/10/2023 | 17 557,00 € | - , SAINTE QUITERIE | - | Vente | - | - |
0000B1208 | 30/01/2023 | 16 000,00 € | - , CASTAGNERET | - | Vente | - | - |
0000B1209 | 30/01/2023 | 16 000,00 € | - , CASTAGNERET | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Massels
- Surface : 6.23 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 141.9 ha (23% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 211.53 ha (34% de la surface communale)
- Forets (ha) : 92.76 ha (15% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 120
- Solde débiteur total calculé : 2 258 531,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 258 533,00 €
- Résultat : 2,00 €
À partir du résultat des 120 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Massels ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Massels qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Massels.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Massels, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.