Cadastre gratuit pour la commune de Cornille-les-caves (49140)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cornille-les-caves
Informations mairie :
Maire de Cornille-les-caves : Paul RABOUAN
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Cornille-les-caves :
Téléphone : 02 41 45 10 77
Courriel : mairie-cornillelescaves@wanadoo.fr
Site internet : http://www.cornillelescaves.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Cornille-les-caves
Distance : 0.00 km
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Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : La Masselière | Corps central du logis principal avec les deux romaines accolées - inscription le 15/02/2007, La Masselière | Pavillon hexagonal - inscription le 15/02/2007, La Masselière | Les deux pavillons carrés en symétrie | Pavillon de gauche - inscription le 15/02/2007 ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site patrimonial remarquable de Cornillé-les-Caves (ZPPAUP) - Délibération de l autorité compétente le 2012-06-12 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
04910724A0005 | locaux professionnels | PC | 05/07/2024 | FROMAGERIE TESSIER |
04910724A0004 | locaux professionnels | PC | 23/04/2024 | BONDU |
04910723A0005 | locaux professionnels | PC | 09/06/2023 | BONDU |
04910722A0015 | locaux professionnels | DP | 21/10/2022 | BONDU |
04910722A0005 | logements | PC | 01/07/2022 | CHARLERY-DIDEROT |
04910722A0003 | locaux professionnels | DP | 15/02/2022 | GRAINES VOLTZ |
04910722A0004 | locaux professionnels | DP | 15/02/2022 | GRAINES VOLTZ |
Les derniers biens vendus sur la commune de Cornille-les-caves (49140)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
000ZO0104 | 26/06/2024 | 42 000,00 € | - , CINQ CHEMINS | - | Vente | - | - |
000ZO0153 | 26/06/2024 | 129 000,00 € | 2, RTE DU REFOUL | 670 m² | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé | - |
000ZO0154 | 26/06/2024 | 42 000,00 € | 2, RTE DU REFOUL | - | Vente | - | - |
000ZO0213 | 31/05/2024 | 1,00 € | - , CINQ CHEMINS | - | Vente | - | - |
000ZO0215 | 31/05/2024 | 1,00 € | - , CINQ CHEMINS | - | Vente | - | - |
0000E0620 | 13/05/2024 | 250,00 € | - , LES GOULES D OIES | - | Vente | - | - |
0000A0378 | 30/04/2024 | 500,00 € | - , BOIS DU LAC | - | Vente | - | - |
000ZL0086 | 22/03/2024 | 400 000,00 € | 80, RUE DE LA LAITERIE | - | Vente | Dépendance | - |
000ZL0086 | 22/03/2024 | 400 000,00 € | 80, RUE DE LA LAITERIE | 140 m² | Vente | Maison | 6 |
000ZL0086 | 22/03/2024 | 400 000,00 € | 80, RUE DE LA LAITERIE | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Cornille-les-caves
- Surface : 10.44 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 44.13 ha (5% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0.01 ha (1% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 108.88 ha (11% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 233.92 ha (23% de la surface communale)
- Forets (ha) : 195.77 ha (19% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 187
- Solde débiteur total calculé : 6 459 592,00 €
- Solde créditeur total calculé : 6 459 595,00 €
- Résultat : 3,00 €
À partir du résultat des 187 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Cornille-les-caves ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Cornille-les-caves, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Cornille-les-caves.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Cornille-les-caves, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.