
Cadastre gratuit pour la commune de Brissac-quince (49320)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Brissac-quince
Informations mairie :
Maire de Brissac-quince : Sylvie SOURISSEAU
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Brissac-quince :
Téléphone : 02 41 91 74 00
Courriel : mairie@brissacloireaubance.fr
Site internet : https://www.brissacloireaubance.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Brissac-quince
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Saint Mélaine, Moulin du Pavé, Manoir de Chauvigné ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : Site patrimonial remarquable du Thoureil (AVAP), Site patrimonial remarquable de Blaison-Gohier (ZPPAUP) ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0490502500260 | locaux professionnels | DP | 27/10/2025 | S.C.I. ST & CM |
| 0490502500008 | terrains | PA | 06/10/2025 | COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE |
| 0490502500217 | locaux professionnels | DP | 22/09/2025 | COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE |
| 0490502500058 | logements | PC | 19/09/2025 | HABITAT 49 |
| 0490502500055 | logements | PC | 08/09/2025 | LES LOGIS DE LA DUCHESSE |
| 0490502500177 | logements | DP | 03/09/2025 | DES SG HABITAT |
| 0490502500007 | locaux professionnels | PA | 29/08/2025 | COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE |
| 0490502500007 | terrains | PA | 29/08/2025 | COMMUNE DE BRISSAC LOIRE AUBANCE |
| 0490502500048 | logements | PC | 26/08/2025 | KURDEL |
| 0490502500003 | terrains | PA | 20/08/2025 | CC LOIRE LAYON AUBANCE |
Données sur l’utilisation des terrains de Brissac-quince
- Surface : 122.18 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 152.44 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 158.75 ha (2% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 56.68 ha (1% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 155.03 ha (2% de la surface communale)
- Forets (ha) : 210.69 ha (2% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Brissac-quince ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
