Cadastre gratuit pour la commune de Charce-saint-ellier-sur-aubance (49320)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Charce-saint-ellier-sur-aubance
Cadastre et PLU : communes autour de Charce-saint-ellier-sur-aubance
Information environnementale
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Saint-Pierre de Charcé et son prieuré | Eglise Saint-Pierre - inscription le 04/05/2001, La Bluttière - inscription le 11/09/2006, La Bluttière | Chapelle avec son retable - inscription le 11/09/2006 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 04907814A0003 | locaux professionnels | PC | 09/03/2015 | ASSOCIATION DE CHANTEPIE |
Données sur l’utilisation des terrains de Charce-saint-ellier-sur-aubance
- Surface : -
- Zones Urbanisees (ha) : -
- Zone Decharge Chantier (ha) : -
- Cultures Permanents (ha) : -
- Prairies (ha) : -
- Zine Agricole Heterogene (ha) : -
- Forets (ha) : -
- Zones Humides Cotieres (ha) : -
- Zones Humides Interieures (ha) : -
- Eaux Continentales (ha) : -
- Eaux Maritimes (ha) : -
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : -
- Solde débiteur total calculé : -
- Solde créditeur total calculé : -
- Résultat : -
informations non disponible pour cette commune
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Charce-saint-ellier-sur-aubance ?
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Charce-saint-ellier-sur-aubance, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Charce-saint-ellier-sur-aubance.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Charce-saint-ellier-sur-aubance, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.