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Cadastre gratuit pour la commune de Brousseval (52130)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Brousseval
Informations mairie :
Maire de Brousseval : Bruno MOITE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Brousseval :
Téléphone : 03 25 55 39 14
Courriel : mairie.brousseval@wanadoo.fr
Site internet : http://www.brousseval.e-monsite.com
Cadastre et PLU : communes autour de Brousseval
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Périmètre de 500 m de la croix de la Périère ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 05207922N0002 | locaux professionnels | PC | 21/06/2022 | FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL |
| 05207919N0002 | locaux professionnels | PC | 28/10/2019 | FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL |
| 05207916N0002 | locaux professionnels | PC | 18/07/2016 | FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL |
| 05207916N0001 | logements | PC | 08/06/2016 | PLURIAL NOVILIA |
| 05207914N0001 | logements | PC | 28/03/2014 | OPH DE LA HAUTE-MARNE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Brousseval (52130)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZD0001 | 26/11/2024 | 82 500,00 € | - , CHEDANNE | - | Vente | - | - |
| 000ZD0102 | 26/11/2024 | 82 500,00 € | - , LE MAROC | - | Vente | - | - |
| 000ZD0103 | 26/11/2024 | 82 500,00 € | - , LE MAROC | - | Vente | - | - |
| 000ZD0104 | 26/11/2024 | 82 500,00 € | - , LE MAROC | - | Vente | - | - |
| 000ZD0105 | 26/11/2024 | 82 500,00 € | 53, RUE DU GRAND PONT | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZD0105 | 26/11/2024 | 82 500,00 € | 53, RUE DU GRAND PONT | 97 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000ZH0059 | 18/11/2024 | 4 500,00 € | - , LE BARNET | - | Vente | - | - |
| 000ZH0060 | 18/11/2024 | 4 500,00 € | - , LE BARNET | - | Vente | - | - |
| 0000C1493 | 25/10/2024 | 720,00 € | - , LES CHAPPES | - | Vente | - | - |
| 0000C0161 | 18/10/2024 | 80 000,00 € | 35, RUE DE COLOMBEY | 175 m² | Vente | Maison | 8 |
Données sur l’utilisation des terrains de Brousseval
- Surface : 6.01 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 28.73 ha (5% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 40.82 ha (7% de la surface communale)
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 33.31 ha (6% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 47.96 ha (8% de la surface communale)
- Forets (ha) : 54.52 ha (10% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 191
- Solde débiteur total calculé : 10 772 337,00 €
- Solde créditeur total calculé : 10 772 338,00 €
- Résultat : 1,00 €
À partir du résultat des 191 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Brousseval ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Brousseval, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Brousseval.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Brousseval, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.