Cadastre gratuit pour la commune de Bassoncourt (52240)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bassoncourt
Cadastre et PLU : communes autour de Bassoncourt
Distance : 8.08 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Périmètre de 500 m de l'église Saint-Bathelemy ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 05203820N0001 | locaux professionnels | PC | 03/06/2020 | MIMI DU MONTOT |
Les derniers biens vendus sur la commune de Bassoncourt (52240)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000D0043 | 30/05/2024 | 32 000,00 € | - , SOUS LA VIGNE MADAME | - | Vente | - | - |
| 0000D0044 | 30/05/2024 | 32 000,00 € | - , SOUS LA VIGNE MADAME | - | Vente | - | - |
| 0000D0045 | 30/05/2024 | 32 000,00 € | 7, RUE DE L'ECOLE | 150 m² | Vente | Maison | 3 |
| 0000A0062 | 08/02/2024 | 10 500,00 € | - , LA BEURDENNE | - | Vente | - | - |
| 000ZB0036 | 07/12/2023 | 5 000,00 € | - , LA BARELLE | - | Vente | - | - |
| 000ZB0036 | 07/12/2023 | 5 000,00 € | - , LA BARELLE | - | Vente | - | - |
| 0000D0176 | 29/11/2023 | 1 500,00 € | - , AU VILLAGE(EST) | - | Vente | - | - |
| 000ZC0020 | 27/11/2023 | 34 480,00 € | - , GRAND PRE | - | Echange | - | - |
| 000ZC0052 | 27/11/2023 | 34 480,00 € | - , GRAND PRE | - | Echange | - | - |
| 000ZC0052 | 27/11/2023 | 34 480,00 € | - , GRAND PRE | - | Echange | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Bassoncourt
- Surface : -
- Zones Urbanisees (ha) : -
- Zone Decharge Chantier (ha) : -
- Cultures Permanents (ha) : -
- Prairies (ha) : -
- Zine Agricole Heterogene (ha) : -
- Forets (ha) : -
- Zones Humides Cotieres (ha) : -
- Zones Humides Interieures (ha) : -
- Eaux Continentales (ha) : -
- Eaux Maritimes (ha) : -
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 126
- Solde débiteur total calculé : 586 003,00 €
- Solde créditeur total calculé : 586 003,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 126 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bassoncourt ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Bassoncourt, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Bassoncourt.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Bassoncourt, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.