Cadastre gratuit pour la commune de Noveant-sur-moselle (57680)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Noveant-sur-moselle
Informations mairie :
Maire de Noveant-sur-moselle : Philippe RENAULD
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Noveant-sur-moselle :
Téléphone : 03 87 52 80 11
Courriel : mairie-noveant@wanadoo.fr
Site internet : http://www.mairienoveant.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Noveant-sur-moselle
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 05751522C0001 | terrains | PA | 16/02/2023 | CC MAD ET MOSELLE |
| 05751521C0003 | locaux professionnels | PC | 26/03/2022 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751520C0007 | locaux professionnels | PC | 11/06/2021 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751520C0004 | locaux professionnels | PC | 19/10/2020 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751520C0005 | locaux professionnels | PC | 19/10/2020 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751519C0007 | locaux professionnels | PC | 27/02/2020 | BOIS-VALORISATION-ENERGIE-SERVICES |
| 05751518C0004 | locaux professionnels | PC | 03/09/2019 | SCI RONDO |
| 05751518C0003 | logements | PC | 15/10/2018 | ASSOCIATION FONDATION BOMPARD |
| 05751517C0007 | logements | PC | 12/04/2018 | SCI LES ARCHES |
| 05751516C0001 | locaux professionnels | PC | 30/06/2016 | SCI BETOURNE-ALDINI |
Données sur l’utilisation des terrains de Noveant-sur-moselle
- Surface : 12.98 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 68.83 ha (6% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 27.46 ha (3% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 110.93 ha (9% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 90.24 ha (7% de la surface communale)
- Forets (ha) : 678.74 ha (53% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 25.68 ha (2% de la surface communale)
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 86.47 ha (7% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 177
- Solde débiteur total calculé : 16 269 482,00 €
- Solde créditeur total calculé : 16 269 486,00 €
- Résultat : 4,00 €
À partir du résultat des 177 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 4 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Noveant-sur-moselle ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Noveant-sur-moselle, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Noveant-sur-moselle.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Noveant-sur-moselle, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.