L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Passel (60400)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Passel
Informations mairie :
Maire de Passel : Olivier GRIOCHE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Passel :
Téléphone : 03 44 09 25 15
Courriel : mairie.passel@wanadoo.fr
Site internet : http://passel.paysnoyonnais.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Passel
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise ...)
- Site patrimonial remarquable : Présence de sites patrimoniaux remarquables (ex : SPR de Noyon ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 06048824T0001 | locaux professionnels | PC | 21/03/2024 | REFOOD |
| 06048818T0007 | locaux professionnels | PC | 27/12/2018 | COMMUNE DE PASSEL |
| 06048818T0005 | locaux professionnels | PC | 02/10/2018 | DISTILLERIE ERGASTER |
| 06048818T0003 | locaux professionnels | DP | 02/10/2018 | PAIERIE DEPARTEMENTALE DE L OISE |
| 06048812C0004 | locaux professionnels | PC | 15/01/2013 | SOC ELECTRICITE REGIONAL CANTON LASSIGNY |
Les derniers biens vendus sur la commune de Passel (60400)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZC0160 | 28/12/2024 | 267 830,00 € | - , LA BRETONNIERE | - | Vente | - | - |
| 000ZC0165 | 28/12/2024 | 267 830,00 € | 230, RUE DE L ARCHERIE | 169 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000AB0055 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LE MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000AB0059 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LE MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000ZB0420 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LES MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000ZB0422 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LES MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000ZB0426 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LES MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000ZB0438 | 20/12/2024 | 17 314,00 € | - , LES MARAIS | - | Expropriation | - | - |
| 000AD0136 | 08/10/2024 | 160 000,00 € | 100, RUE DES PRES | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AD0136 | 08/10/2024 | 160 000,00 € | 100, RUE DES PRES | 93 m² | Vente | Maison | 5 |
Données sur l’utilisation des terrains de Passel
- Surface : 3.67 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 60.01 ha (17% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 70.35 ha (20% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 8.42 ha (3% de la surface communale)
- Forets (ha) : 60.24 ha (17% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 153
- Solde débiteur total calculé : 4 673 736,00 €
- Solde créditeur total calculé : 4 673 741,00 €
- Résultat : 5,00 €
À partir du résultat des 153 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 5 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Passel ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Passel qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Passel.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Passel, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.