Cadastre gratuit pour la commune de Brousse (63490)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Brousse
Informations mairie :
Maire de Brousse : Sébastien DUGNAS
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Brousse :
Téléphone : 04 73 72 23 79
Courriel : brousse-mairie@wanadoo.fr
Site internet : http://www.brousse63.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Brousse
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
06305623A0003 | locaux professionnels | PC | 07/07/2023 | GAEC LA FERME D OZELLES |
06305617A0003 | locaux professionnels | PC | 24/11/2017 | COMMUNE DE BROUSSE |
06305616A0001 | locaux professionnels | PC | 23/02/2016 | GAEC POINTUD |
06305613A0013 | locaux professionnels | PC | 02/09/2013 | GAEC DE LA FERME DES TERRES CREUSES |
Les derniers biens vendus sur la commune de Brousse (63490)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
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000AK0317 | 06/06/2024 | 160 619,00 € | 5414, MONTBOISSIER | 140 m² | Vente | Maison | 2 |
000AK0319 | 06/06/2024 | 160 619,00 € | - , MONTBOISSIER | - | Vente | - | - |
000AK0324 | 06/06/2024 | 160 619,00 € | - , MONTBOISSIER | - | Vente | - | - |
000AK0266 | 29/05/2024 | 18 400,00 € | - , PINATELLE | - | Vente | - | - |
000AK0267 | 29/05/2024 | 18 400,00 € | - , PINATELLE | - | Vente | - | - |
000AK0268 | 29/05/2024 | 18 400,00 € | - , PINATELLE | - | Vente | - | - |
000AX0174 | 03/05/2024 | 9 768,00 € | - , LE GAMION | - | Vente | - | - |
000AX0175 | 03/05/2024 | 9 768,00 € | - , LE GAMION | - | Vente | - | - |
000AX0356 | 03/05/2024 | 9 768,00 € | - , LE GAMION | - | Vente | - | - |
000AE0152 | 23/04/2024 | 1 000,00 € | - , LA COMBE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Brousse
- Surface : 22.44 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 667.12 ha (30% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 410.1 ha (19% de la surface communale)
- Forets (ha) : 1151.61 ha (52% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 136
- Solde débiteur total calculé : 4 110 625,00 €
- Solde créditeur total calculé : 4 110 632,00 €
- Résultat : 7,00 €
À partir du résultat des 136 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 7 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Brousse ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Brousse, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Brousse.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Brousse, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.