L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Vassel (63910)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Vassel
Informations mairie :
Maire de Vassel : Françoise BERNARD
Mandat depuis le : 28/06/2020
Pour contacter la mairie de Vassel :
Téléphone : 04 73 68 18 76
Courriel : mairie.vassel@orange.fr
Site internet : http://www.vassel.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Vassel
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de Vassel ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0634452500001 | locaux professionnels | PC | 16/09/2025 | JPA CHAMBON IMMO |
| 06344521G0002 | locaux professionnels | PC | 10/05/2022 | EARL LA GARDE |
| 06344518G0008 | locaux professionnels | DP | 17/12/2018 | ENEDIS |
| 06344518G0001 | locaux professionnels | PC | 29/03/2018 | COMMUNE DE VASSEL |
| 06344517G0001 | locaux professionnels | PC | 08/08/2017 | LIMAGRAIN |
| 06344512G0001 | terrains | PA | 06/02/2013 | PLANCHIMMO |
Données sur l’utilisation des terrains de Vassel
- Surface : 2.98 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 39.28 ha (14% de la surface communale)
- Forets (ha) : 0
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Vassel ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Vassel, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Vassel.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Vassel, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.