L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Osenbach (68570)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Osenbach
Informations mairie :
Maire de Osenbach : Christian MICHAUD
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Osenbach :
Téléphone : 03 89 47 00 26
Courriel : secretariat.mairie@osenbach.fr
Site internet : http://www.osenbach.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Osenbach
Distance : 19.80 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Clocher et Choeur ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 06825124B0008 | logements | PC | 05/03/2025 | MAISON CLIO - MAISON BRAND - MAISONS NEO |
| 06825123B0001 | logements | PC | 15/03/2023 | ATTIQUE OU JARDIN D OSENBACH |
| 06825122B0001 | terrains | PA | 22/08/2022 | ALSATERRE |
| 06825122B0004 | logements | PC | 17/08/2022 | DU FIRSTPLAN |
| 06825121B0009 | locaux professionnels | DP | 14/09/2021 | GAEC MOTSCH GOLLENTZ |
| 06825120B0002 | locaux professionnels | PC | 06/08/2020 | EARL MOTSCH-GOLLENTZ |
| 06825116B0004 | logements | PC | 16/03/2017 | SAS DU BICKENBERG |
| 06825113B0003 | locaux professionnels | PC | 23/12/2013 | COMMUNE DE OSENBACH |
Données sur l’utilisation des terrains de Osenbach
- Surface : 5.71 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 58.53 ha (11% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 28.18 ha (5% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 178.27 ha (32% de la surface communale)
- Forets (ha) : 308.53 ha (55% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 220
- Solde débiteur total calculé : 13 411 481,00 €
- Solde créditeur total calculé : 13 411 477,00 €
- Résultat : -4,00 €
À partir du résultat des 220 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -4 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Osenbach ?
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Osenbach, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Osenbach.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Osenbach, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.