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Cadastre gratuit pour la commune de Bussieres (70190)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Bussieres
Informations mairie :
Maire de Bussieres : Emilien BRENOT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Bussieres :
Téléphone : 03 81 57 77 84
Courriel : mairiebussieres70@orange.fr
Site internet : http://www.bussieres70.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Bussieres
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07010722C0001 | terrains | PA | 27/06/2022 | HABITAT 70 |
| 07010722C0002 | locaux professionnels | PC | 23/06/2022 | L UNION DES BOSQUETS |
| 07010722C0002 | logements | PC | 23/06/2022 | L UNION DES BOSQUETS |
| 07010721C0005 | logements | PC | 11/04/2022 | HABITAT 70 |
| 07010719C0008 | logements | PC | 24/02/2020 | L UNION DES BOSQUETS |
| 07010719C0002 | terrains | PA | 23/08/2019 | UNIFONCIER |
| 07010716C0007 | locaux professionnels | DP | 21/06/2016 | SCI MCSG |
Données sur l’utilisation des terrains de Bussieres
- Surface : 6.15 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 33.65 ha (6% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 146.75 ha (24% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 34.39 ha (6% de la surface communale)
- Forets (ha) : 282.61 ha (46% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Bussieres ?
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Bussieres, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Bussieres.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Bussieres, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.