L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Arpenans (70200)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Arpenans
Informations mairie :
Maire de Arpenans : Elisabeth SIEGER
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Arpenans :
Téléphone : 03 84 63 93 77
Courriel : mairie.arpenans@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Arpenans
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07002924E0001 | locaux professionnels | PC | 22/11/2024 | GAEC DU MONTGEDRY |
| 07002921E0003 | logements | PC | 02/07/2021 | BUHLER |
| 07002920E0001 | locaux professionnels | PC | 12/03/2020 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN BUHLER |
| 07002916E0004 | locaux professionnels | DP | 26/07/2016 | COMMUNE D ARPENANS |
Données sur l’utilisation des terrains de Arpenans
- Surface : 11.99 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 40.62 ha (4% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 460.61 ha (39% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 330.77 ha (28% de la surface communale)
- Forets (ha) : 221.14 ha (19% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Arpenans ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Arpenans qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Arpenans.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Arpenans, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.