L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Chavanne (70400)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chavanne
Informations mairie :
Maire de Chavanne : Jean-Pierre MATHEY
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chavanne :
Téléphone : 03 84 27 45 04
Courriel : mairie-de-chavanne@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chavanne
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07014724E0001 | terrains | PA | 17/04/2024 | COMMUNE DE CHAVANNE |
| 07014716E0007 | locaux professionnels | DP | 08/01/2017 | COMMUNE DE CHAVANNE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chavanne (70400)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZC0009 | 05/07/2024 | 1 000,00 € | - , SOUS LA BILLE | - | Vente | - | - |
| 0000A0095 | 29/09/2023 | 900,00 € | - , PRES MARAIS SOUS LES GUIGN | - | Echange | - | - |
| 0000A0318 | 29/09/2023 | 900,00 € | - , LES NOLVY | - | Echange | - | - |
| 0000A0879 | 29/09/2023 | 900,00 € | - , LE LARGEUN OISELAI 1ER CAN | - | Echange | - | - |
| 0000A1339 | 29/09/2023 | 900,00 € | - , LE VILLAGE | - | Echange | - | - |
| 0000A1252 | 24/08/2023 | 120 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
| 0000A1283 | 24/08/2023 | 120 000,00 € | 2, GR GRANDE RUE | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000A1283 | 24/08/2023 | 120 000,00 € | 2, GR GRANDE RUE | 112 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000A1087 | 03/07/2023 | 135 000,00 € | 6, RUE DE LA MAISONNETTE | 93 m² | Vente | Maison | 4 |
| 0000A1310 | 10/02/2023 | 139 000,00 € | 5, GR GRANDE RUE | 49 m² | Vente | Maison | 2 |
Données sur l’utilisation des terrains de Chavanne
- Surface : 2.34 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 29.05 ha (13% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 99.55 ha (43% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 36.15 ha (16% de la surface communale)
- Forets (ha) : 25.45 ha (11% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 38.66 ha (17% de la surface communale)
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 165
- Solde débiteur total calculé : 2 758 525,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 758 526,00 €
- Résultat : 1,00 €
À partir du résultat des 165 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chavanne ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Chavanne qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Chavanne.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Chavanne, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.