L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Modane (73500)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Modane
Informations mairie :
Maire de Modane : Non renseigné Non renseigné
Mandat depuis le : Non renseigné
Pour contacter la mairie de Modane :
Téléphone : 04 79 05 04 01
Courriel : secretariat@modane.fr
Site internet : http://www.modane.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Modane
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Fontaine en granit, Tunnel du Mont Fréjus, Rizerie des Alpes (ancienne) ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07315724R1004 | locaux professionnels | PC | 13/08/2024 | G. JACQUEMMOZ ET FILS |
| 07315724R1005 | locaux professionnels | PC | 22/07/2024 | SCI CASARIN MODANE |
| 07315724R5002 | locaux professionnels | DP | 22/02/2024 | SCI CASARIN MODANE |
| 07315723R1007 | locaux professionnels | PC | 11/12/2023 | EIFFAGE GENIE CIVIL |
| 07315723R5023 | locaux professionnels | DP | 08/08/2023 | SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE |
| 07315722R1005 | logements | PC | 23/11/2022 | PERSPECTIVES IMMO |
| 07315722R1003 | locaux professionnels | PC | 15/06/2022 | S.F.T.R.F. |
| 07315721R1013 | locaux professionnels | PC | 01/03/2022 | SOCIETE HYDROELECTRIQUE SAINT BERNARD |
| 07315721R1009 | locaux professionnels | PC | 04/11/2021 | CC HAUTE MAURIENNE VANOISE |
| 07315721R1003 | locaux professionnels | PC | 28/04/2021 | DEPARTEMENT DE LA SAVOIE |
Données sur l’utilisation des terrains de Modane
- Surface : 74.76 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 110.41 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 14.77 ha (1% de la surface communale)
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 39.2 ha (1% de la surface communale)
- Forets (ha) : 1578.6 ha (22% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Modane ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Modane, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Modane.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Modane, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.