L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Modane (73500)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Modane
Informations mairie :
Maire de Modane : Non renseigné Non renseigné
Mandat depuis le : Non renseigné
Pour contacter la mairie de Modane :
Téléphone : 04 79 05 04 01
Courriel : secretariat@modane.fr
Site internet : http://www.modane.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Modane
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Fontaine en granit, Tunnel du Mont Fréjus, Rizerie des Alpes (ancienne) ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07315724R1004 | locaux professionnels | PC | 13/08/2024 | G. JACQUEMMOZ ET FILS |
| 07315724R1005 | locaux professionnels | PC | 22/07/2024 | SCI CASARIN MODANE |
| 07315724R5002 | locaux professionnels | DP | 22/02/2024 | SCI CASARIN MODANE |
| 07315723R1007 | locaux professionnels | PC | 11/12/2023 | EIFFAGE GENIE CIVIL |
| 07315723R5023 | locaux professionnels | DP | 08/08/2023 | SYNDICAT MIXTE THABOR-VANOISE |
| 07315722R1005 | logements | PC | 23/11/2022 | PERSPECTIVES IMMO |
| 07315722R1003 | locaux professionnels | PC | 15/06/2022 | S.F.T.R.F. |
| 07315721R1013 | locaux professionnels | PC | 01/03/2022 | SOCIETE HYDROELECTRIQUE SAINT BERNARD |
| 07315721R1009 | locaux professionnels | PC | 04/11/2021 | CC HAUTE MAURIENNE VANOISE |
| 07315721R1003 | locaux professionnels | PC | 28/04/2021 | DEPARTEMENT DE LA SAVOIE |
Données sur l’utilisation des terrains de Modane
- Surface : 74.76 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 110.41 ha (2% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 14.77 ha (1% de la surface communale)
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 39.2 ha (1% de la surface communale)
- Forets (ha) : 1578.6 ha (22% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
L’administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l’ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d’identifier les divisions administratives et fiscales.
Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Modane ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Modane, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Modane.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Modane, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.