L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Hautot-sur-seine (76113)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Hautot-sur-seine
Cadastre et PLU : communes autour de Hautot-sur-seine
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 1 - Très faible ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Chapelle du cimetière, Château de Soquence, Château de Trémauville ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 07635022M0003 | logements | PC | 16/05/2023 | TERRE DE SOQUENCE |
| 07635018M0001 | terrains | PA | 13/03/2019 | SLC SERVICES LOTISSEMENTS CONSTRUCTION |
| 07635016M0002 | logements | PC | 20/06/2016 | NEW DESIGN |
Données sur l’utilisation des terrains de Hautot-sur-seine
- Surface : -
- Zones Urbanisees (ha) : -
- Zone Decharge Chantier (ha) : -
- Cultures Permanents (ha) : -
- Prairies (ha) : -
- Zine Agricole Heterogene (ha) : -
- Forets (ha) : -
- Zones Humides Cotieres (ha) : -
- Zones Humides Interieures (ha) : -
- Eaux Continentales (ha) : -
- Eaux Maritimes (ha) : -
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Hautot-sur-seine ?
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Hautot-sur-seine, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Hautot-sur-seine.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Hautot-sur-seine, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.