Cadastre gratuit pour la commune de Derbamont (88270)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Derbamont
Informations mairie :
Maire de Derbamont : Christian VAILLANT
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Derbamont :
Téléphone : 03 29 36 64 58
Courriel : mairie.derbamont@gmail.com
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Derbamont
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 08812923V0001 | locaux professionnels | PC | 18/04/2023 | EARL FERRY ET FILS |
| 08812920V0001 | locaux professionnels | PC | 15/05/2020 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU COUSOT |
| 08812916V0001 | locaux professionnels | PC | 19/07/2016 | EARL FERRY ET FILS |
Les derniers biens vendus sur la commune de Derbamont (88270)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AA0084 | 27/02/2024 | 62 125,00 € | 12, RUE DU MONT | 124 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000AA0085 | 27/02/2024 | 62 125,00 € | - , RUE DU MONT | - | Vente | - | - |
| 000ZD0035 | 22/12/2023 | 336,00 € | - , SOUS MOYEMONT | - | Vente | - | - |
| 000ZE0106 | 15/12/2023 | 415,00 € | - , SOUS LE BOIS BANNAL | - | Vente | - | - |
| 000ZB0048 | 23/05/2023 | 750,00 € | - , CORVEE NANCEY | - | Vente | - | - |
| 000AA0144 | 13/03/2023 | 25 000,00 € | 3, RUE DE L'EGLISE | 96 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000AA0146 | 13/03/2023 | 25 000,00 € | - , RUE DE L ATRE | - | Vente | - | - |
| 0000A1335 | 18/11/2022 | 500,00 € | - , LES LONGUES ROIES | - | Vente | - | - |
| 000AA0045 | 27/10/2022 | 80 000,00 € | 17, RUE DU MONT | 64 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000AA0140 | 27/10/2022 | 80 000,00 € | - , RUE DU MONT | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Derbamont
- Surface : 6.82 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 26.79 ha (4% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 53.7 ha (8% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 381.35 ha (56% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 0
- Forets (ha) : 205.07 ha (31% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 117
- Solde débiteur total calculé : 1 911 379,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 911 378,00 €
- Résultat : -1,00 €
À partir du résultat des 117 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Derbamont ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Derbamont, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Derbamont.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Derbamont, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.