Cadastre gratuit pour la commune de Frenois (88270)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Frenois
Informations mairie :
Maire de Frenois : Gilles GANTOIS
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Frenois :
Téléphone : 03 29 07 53 55
Courriel : communedefrenois@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Frenois
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 08818717V0002 | locaux professionnels | PC | 16/02/2018 | SAS DU CANARD |
| 08818717V0001 | locaux professionnels | PC | 12/01/2018 | GANTOIS AR |
| 08818714V0001 | locaux professionnels | PC | 24/06/2014 | GAEC DU CANARD FAMILLE CLAUDE |
Les derniers biens vendus sur la commune de Frenois (88270)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000ZC0099 | 02/05/2023 | 900,00 € | - , LES HAUTS DES CHAUDFOURS | - | Vente | - | - |
| 000ZE0026 | 02/05/2023 | 900,00 € | - , JEAN COTE SOUS LE CHEMIN | - | Vente | - | - |
| 000ZE0026 | 02/05/2023 | 900,00 € | - , JEAN COTE SOUS LE CHEMIN | - | Vente | - | - |
| 000ZE0063 | 02/05/2023 | 900,00 € | - , JEAN COTE SOUS LE CHEMIN | - | Vente | - | - |
| 000ZE0072 | 02/05/2023 | 900,00 € | - , JEAN COTE SOUS LE CHEMIN | - | Vente | - | - |
| 000ZE0035 | 24/02/2023 | 38 998,00 € | - , CHAMPS LES MOINES | - | Vente | - | - |
| 000ZE0035 | 24/02/2023 | 38 998,00 € | - , CHAMPS LES MOINES | - | Vente | - | - |
| 0000A0352 | 04/06/2021 | 2 500,00 € | - , PRES DES FOSSES | - | Vente | - | - |
| 000ZC0063 | 04/06/2021 | 2 500,00 € | - , LES HAUTS DES CHAUDFOURS | - | Vente | - | - |
| 000ZB0018 | 07/12/2020 | 61 070,00 € | - , 2EME POIN SOUS VOYE DE BON | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Frenois
- Surface : 4.96 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 15.28 ha (4% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 104.22 ha (22% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 105.16 ha (22% de la surface communale)
- Forets (ha) : 120.3 ha (25% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 120
- Solde débiteur total calculé : 1 331 143,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 331 146,00 €
- Résultat : 3,00 €
À partir du résultat des 120 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 3 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Frenois ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Frenois qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Frenois.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Frenois, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.