L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Novillard (90340)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Novillard
Informations mairie :
Maire de Novillard : Pascale Jacqueline Gilberte GABILLOUX
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Novillard :
Téléphone : 03 84 23 39 91
Courriel : mairie.novillard@wanadoo.fr
Site internet : http://www.novillard.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Novillard
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 4 - Moyenne ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 09007421A0002 | logements | PC | 16/08/2021 | SCCV FEUVRIER |
| 09007418A0003 | locaux professionnels | DP | 26/06/2018 | GAEC SCHICK |
| 09007415A0002 | locaux professionnels | DP | 21/08/2015 | COMMUNE DE NOVILLARD |
Les derniers biens vendus sur la commune de Novillard (90340)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AA0081 | 03/12/2025 | 199 000,00 € | 9, RUE DE L EGLISE | 200 m² | Vente | Maison | 7 |
| 000AA0134 | 21/10/2025 | 306 500,00 € | 2, CHE DU RUCHER | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AA0134 | 21/10/2025 | 306 500,00 € | 2, CHE DU RUCHER | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AA0134 | 21/10/2025 | 306 500,00 € | 2, CHE DU RUCHER | 140 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000AA0134 | 21/10/2025 | 306 500,00 € | 2, CHE DU RUCHER | 140 m² | Vente | Maison | 5 |
| 000AA0077 | 30/05/2025 | 273 000,00 € | 3, RUE BEL AIR | 112 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000AA0077 | 30/05/2025 | 273 000,00 € | 3, RUE BEL AIR | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AA0077 | 30/05/2025 | 273 000,00 € | 3, RUE BEL AIR | 112 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000AA0077 | 30/05/2025 | 273 000,00 € | 3, RUE BEL AIR | - | Vente | Dépendance | - |
| 000AA0138 | 30/04/2025 | 100 000,00 € | 29, GR GRANDE RUE | - | Vente | Dépendance | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Novillard
- Surface : 3.85 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 25.41 ha (7% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 120.78 ha (32% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 7.69 ha (2% de la surface communale)
- Forets (ha) : 115.05 ha (30% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 165
- Solde débiteur total calculé : 2 615 415,00 €
- Solde créditeur total calculé : 2 615 420,00 €
- Résultat : 5,00 €
À partir du résultat des 165 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 5 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Novillard ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Novillard, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Novillard.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Novillard, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.