
Cadastre gratuit pour la commune de Danjoutin (90400)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Danjoutin
Informations mairie :
Maire de Danjoutin : Emmanuel FORMET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Danjoutin :
Téléphone : 03 84 28 24 21
Courriel : secretariat@mairiedanjoutin.fr
Site internet : http://www.mairiedanjoutin.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Danjoutin
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Quartiers prioritaires : Présence de quartiers prioritaires
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Eglise Sainte Jeanne d'Arc ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 09003225A0025 | locaux professionnels | DP | 11/04/2025 | NW JOULES |
| 09003225A0005 | locaux professionnels | DP | 17/02/2025 | ATLANTE FRANCE S.A.S. |
| 09003224A0007 | locaux professionnels | PC | 11/02/2025 | SCI UMG |
| 09003224A0008 | locaux professionnels | PC | 29/01/2025 | ACTION GAME 90 |
| 09003224A0004 | locaux professionnels | PC | 24/09/2024 | SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT |
| 09003223A0015 | locaux professionnels | PC | 26/01/2024 | ESID de Metz USID de Besanco |
| 09003223A0006 | logements | PC | 13/10/2023 | SCI JERALEX LE LION |
| 09003223A0002 | locaux professionnels | PC | 29/06/2023 | ESMC HOME |
| 09003222A0009 | locaux professionnels | PC | 24/11/2022 | BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE |
| 09003222A0002 | locaux professionnels | PC | 28/04/2022 | HY 4 |
Données sur l’utilisation des terrains de Danjoutin
- Surface : 5.63 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 165.91 ha (30% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 121.36 ha (22% de la surface communale)
- Forets (ha) : 196.39 ha (35% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Danjoutin ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.

La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Danjoutin, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Danjoutin.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Danjoutin, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.