L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Arfeuilles (03120)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Arfeuilles
Informations mairie :
Maire de Arfeuilles : Jacques TERRACOL
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Arfeuilles :
Téléphone : 04 70 55 50 11
Courriel : mairie-arfeuilles03120@orange.fr
Site internet : http://www.arfeuilles.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Arfeuilles
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 2 - Faible ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 00300616M0003 | locaux professionnels | PC | 26/05/2016 | COMMUNE DE ARFEUILLES |
| 00300614V0005 | locaux professionnels | PC | 14/05/2014 | EARL ROUGERON BARDET |
| 00300614V0004 | locaux professionnels | PC | 13/05/2014 | ASSOCIATION CATHOLIQUE DES HABITANTS DE LA CHAPELLERIE SAINT JACQUES DES BIEFS |
| 00300613V0004 | locaux professionnels | PC | 26/07/2013 | EARL ROUGERON BARDET |
Les derniers biens vendus sur la commune de Arfeuilles (03120)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 000AV0281 | 19/12/2025 | 80,00 € | - , MOSNIER | - | Vente | - | - |
| 000AV0282 | 19/12/2025 | 80,00 € | - , MOSNIER | - | Vente | - | - |
| 000AD0070 | 17/12/2025 | 14 500,00 € | - , LA BUISSONNIERE | - | Vente | - | - |
| 000AH0227 | 17/12/2025 | 14 500,00 € | - , BOIS GAGNON | - | Vente | - | - |
| 000AH0276 | 17/12/2025 | 14 500,00 € | - , LES GUERNES | - | Vente | - | - |
| 000AH0276 | 17/12/2025 | 14 500,00 € | - , LES GUERNES | - | Vente | - | - |
| 000AK0001 | 17/12/2025 | 14 500,00 € | - , TERRE DE LOUCHE | - | Vente | - | - |
| 000AK0001 | 17/12/2025 | 14 500,00 € | - , TERRE DE LOUCHE | - | Vente | - | - |
| 000AK0003 | 17/12/2025 | 14 500,00 € | - , TERRE DE LOUCHE | - | Vente | - | - |
| 000AK0013 | 17/12/2025 | 14 500,00 € | - , BOIS GAGNON | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Arfeuilles
- Surface : 59.52 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 35.86 ha (1% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 2759.81 ha (47% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 430.93 ha (8% de la surface communale)
- Forets (ha) : 2680.94 ha (46% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 201
- Solde débiteur total calculé : 13 367 278,00 €
- Solde créditeur total calculé : 13 367 279,00 €
- Résultat : 1,00 €
À partir du résultat des 201 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Arfeuilles ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Arfeuilles, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Arfeuilles.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Arfeuilles, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.