Cadastre gratuit pour la commune de Orsans (25530)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Orsans
Informations mairie :
Maire de Orsans : Philippe BRISEBARD
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Orsans :
Téléphone : Non renseigné
Courriel : brisebard.philippe@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Orsans
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02543519V0002 | logements | PC | 03/06/2019 | GJN |
Les derniers biens vendus sur la commune de Orsans (25530)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000E0196 | 28/11/2023 | 77 545,00 € | - , AU CHATEAU | - | Vente | - | - |
| 000ZC0022 | 17/10/2023 | 63 625,00 € | - , CORVEE DE GRAND COUR | - | Vente | - | - |
| 000ZC0023 | 17/10/2023 | 63 625,00 € | - , CORVEE DE GRAND COUR | - | Vente | - | - |
| 000ZC0026 | 17/10/2023 | 63 625,00 € | - , CORVEE DE GRAND COUR | - | Vente | - | - |
| 000ZC0027 | 17/10/2023 | 63 625,00 € | - , CORVEE DE GRAND COUR | - | Vente | - | - |
| 000ZC0027 | 17/10/2023 | 63 625,00 € | - , CORVEE DE GRAND COUR | - | Vente | - | - |
| 0000B0435 | 10/08/2023 | 7 400,00 € | - , A COMBOTTE | - | Vente | - | - |
| 000ZC0077 | 30/06/2023 | 156 000,00 € | 2, RTE DE BAUME LES DAMES | 105 m² | Vente | Maison | 4 |
| 000ZC0077 | 30/06/2023 | 156 000,00 € | 2, RTE DE BAUME LES DAMES | - | Vente | Dépendance | - |
| 000ZC0202 | 30/06/2023 | 156 000,00 € | - , AUX SIXEUNES | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Orsans
- Surface : 8.35 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 176.55 ha (22% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 354.88 ha (43% de la surface communale)
- Forets (ha) : 308.13 ha (37% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 140
- Solde débiteur total calculé : 1 655 426,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 655 425,00 €
- Résultat : -1,00 €
À partir du résultat des 140 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Orsans ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Orsans, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Orsans.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Orsans, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.