L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Vuillafans (25840)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Vuillafans
Informations mairie :
Maire de Vuillafans : Claude CURIE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Vuillafans :
Téléphone : 03 81 60 92 36
Courriel : mairie.vuillafans@wanadoo.fr
Site internet : http://www.vuillafans.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Vuillafans
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Maison dite de Balthazar Gérard, Eglise, Maison dite La Forteresse ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 02563323N0002 | locaux professionnels | PC | 29/09/2023 | SCI DU SOURIRE |
| 02563323N0003 | logements | PC | 03/08/2023 | SCI LA CLOUTERIE |
| 02563322N0007 | locaux professionnels | DP | 09/07/2022 | SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT |
| 02563321N0008 | locaux professionnels | PC | 10/09/2021 | COMMUNE DE VUILLAFANS |
| 02563321N0003 | logements | PC | 12/04/2021 | SCI LA CLOUTERIE |
| 02563321N0004 | logements | PC | 12/04/2021 | SCI LA CLOUTERIE |
| 02563319N0002 | locaux professionnels | PC | 20/12/2019 | SOUDATOL |
| 02563313N0003 | locaux professionnels | DP | 15/03/2013 | ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE |
Données sur l’utilisation des terrains de Vuillafans
- Surface : 6.15 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 55.34 ha (10% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0.98 ha (1% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 174.55 ha (29% de la surface communale)
- Forets (ha) : 283.29 ha (47% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Vuillafans ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Vuillafans, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Vuillafans.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Vuillafans, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.