L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Vaulnaveys-le-haut (38410)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Vaulnaveys-le-haut
Informations mairie :
Maire de Vaulnaveys-le-haut : Jean-Yves PORTA
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Vaulnaveys-le-haut :
Téléphone : 04 76 89 18 05
Courriel : mairie@vaulnaveys-le-haut.fr
Site internet : http://www.vaulnaveys-le-haut.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Vaulnaveys-le-haut
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 4 - Moyenne ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château d'Uriage | Façades, toitures, orangerie | Reste des élévations ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0385292520014 | logements | PC | 07/10/2025 | FB2M-PROMOTION |
| 0385292520015 | logements | PC | 07/10/2025 | FB2M-PROMOTION |
| 0385292520002 | terrains | PA | 25/08/2025 | METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) |
| 0385292520060 | locaux professionnels | DP | 30/07/2025 | METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) |
| 0385292520008 | locaux professionnels | PC | 27/05/2025 | COMMUNE DE VAULNAVEYS LE HAUT |
| 0385292420014 | logements | PC | 15/11/2024 | DE MONTGARDIER |
| 0385292420007 | logements | PC | 25/07/2024 | SCI Q & G |
| 0385292420003 | logements | PC | 28/06/2024 | L EVIDENCE |
| 0385292420010 | locaux professionnels | PC | 28/06/2024 | LA BERMOTINE |
| 0385292120027 | locaux professionnels | PC | 10/08/2022 | GIRARD IMMOBILIER |
Données sur l’utilisation des terrains de Vaulnaveys-le-haut
- Surface : 16.58 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 192.82 ha (12% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 146.03 ha (9% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 233.8 ha (15% de la surface communale)
- Forets (ha) : 1085.76 ha (66% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Vaulnaveys-le-haut ?
En s’adressant aux services fiscaux de sa commune il est possible d’obtenir gratuitement un plan cadastral, Chaque administration locale a pour responsabilité de maintenir à jour le document cadastral de son périmètre. Chaque section cadastrale est composée d’une multitude de parcelles. de la commune.
avec mon-cadastre.fr, vous pouvez recevoir en quelques clics, complètement gratuitement, une fiche cadastrale simple avec toutes les informations indispensables pour vos projets : vendre, acheter ou faire des travaux.
La fiche synthétique mon-cadastre.fr pour la parcelle que vous aurez sélectionné dans la commune de Vaulnaveys-le-haut, vous permets de consulter gratuitement les informations suivantes :
- Une vue aérienne de la parcelle sélectionnée à Vaulnaveys-le-haut.
- L’adresse connue de la parcelle.
- Le numéro unique de la parcelle qui se compose du numéro Insee de Vaulnaveys-le-haut, des lettres de la section cadastrale et du numéro de parcelle.
- La surface de la parcelle renseignée sur le cadastre.
- ’emprise au sol des constructions présentes sur la parcelle.
- La surface de jardin, sans construction de la parcelle.
- Dans la mesure de la disponibilité de l’information : le zonage PLU ou PLUI de la ville.