![mon cadastre carte mon cadastre carte](/images/mon_cadastre_carte.webp)
Cadastre gratuit pour la commune de Vernas (38460)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Vernas
Informations mairie :
Maire de Vernas : Léon MORGUE
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Vernas :
Téléphone : 04 74 95 11 65
Courriel : mairiedeverna@orange.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Vernas
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château de Verna - Arrêté ministériel le 1969-07-11, Château du Cingle - Arrêté ministériel le 1975-04-25 ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
0385352310001 | terrains | PA | 21/09/2023 | MR INVESTISSEMENT |
0385351420002 | locaux professionnels | PC | 28/05/2014 | ELEVAGE DU BUGEY |
Les derniers biens vendus sur la commune de Vernas (38460)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
0000B0217 | 10/11/2023 | 340 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
0000B0218 | 10/11/2023 | 340 000,00 € | 5076, LE VILLAGE | - | Vente | Dépendance | - |
0000B0218 | 10/11/2023 | 340 000,00 € | 5076, LE VILLAGE | 60 m² | Vente | Maison | 2 |
0000B0219 | 10/11/2023 | 340 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
0000B0220 | 10/11/2023 | 340 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
0000B0056 | 12/07/2023 | 165 000,00 € | 5054, TAVOLET | 62 m² | Vente | Maison | 4 |
0000B0056 | 12/07/2023 | 165 000,00 € | 5054, TAVOLET | 62 m² | Vente | Maison | 4 |
0000B0240 | 30/05/2023 | 20 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
0000B0173 | 17/02/2023 | 12 000,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
0000B0472 | 28/10/2022 | 395 150,00 € | - , LE VILLAGE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Vernas
- Surface : 5.94 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 26.17 ha (5% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 0
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 83.26 ha (15% de la surface communale)
- Forets (ha) : 118.79 ha (20% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 14.56 ha (3% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 140
- Solde débiteur total calculé : 3 628 223,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 628 220,00 €
- Résultat : -3,00 €
À partir du résultat des 140 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -3 €
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Vernas ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
![mon cadastre urbanease exemple cadastre mon cadastre urbanease exemple cadastre](/images/mon_cadastre_urbanease_exemple_cadastre.webp)
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Vernas, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Vernas.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Vernas, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.