Cadastre gratuit pour la commune de Notre-dame-de-l-osier (38470)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Notre-dame-de-l-osier
Informations mairie :
Maire de Notre-dame-de-l-osier : Alex BRICHET-BILLET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Notre-dame-de-l-osier :
Téléphone : 04 76 36 61 77
Courriel : ndomairie@wanadoo.fr
Site internet : http://www.notredamedelosier.sud-gresivaudan.org
Cadastre et PLU : communes autour de Notre-dame-de-l-osier
Distance : 13.64 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 4 - Moyenne ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0382782320005 | locaux professionnels | PC | 03/10/2023 | FONCIERE EMMAUS |
| 0382782020002 | locaux professionnels | PC | 10/11/2020 | FORESTENER |
| 0382781320003 | logements | PC | 24/10/2013 | V3M |
Les derniers biens vendus sur la commune de Notre-dame-de-l-osier (38470)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000C0605 | 12/04/2024 | 15 000,00 € | 27, RTE DES PLANTEES | 60 m² | Vente | Maison | 4 |
| 0000C0409 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | - , OSIER ET COTE GIROUD | - | Vente | - | - |
| 0000C0600 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | 349, VC PROMENADE DE LA CHAPELLE | 134 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000C0600 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | 349, VC PROMENADE DE LA CHAPELLE | 134 m² | Vente | Maison | 5 |
| 0000C0601 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | - , VC PROMENADE DE LA CHAPELLE | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000C0601 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | - , VC PROMENADE DE LA CHAPELLE | - | Vente | Dépendance | - |
| 0000A0007 | 26/01/2024 | 140 000,00 € | - , LE SABOT | - | Vente | - | - |
| 0000A0008 | 26/01/2024 | 140 000,00 € | - , LE SABOT | - | Vente | - | - |
| 0000A0009 | 26/01/2024 | 140 000,00 € | 290, RTE DU SABOT | 75 m² | Vente | Maison | 3 |
| 0000A0010 | 26/01/2024 | 140 000,00 € | - , LE SABOT | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Notre-dame-de-l-osier
- Surface : 8.53 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 78.91 ha (10% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 75.56 ha (9% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 361.4 ha (43% de la surface communale)
- Forets (ha) : 339.88 ha (40% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 175
- Solde débiteur total calculé : 7 418 485,00 €
- Solde créditeur total calculé : 7 418 485,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 175 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Notre-dame-de-l-osier ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Notre-dame-de-l-osier, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Notre-dame-de-l-osier.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Notre-dame-de-l-osier, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.