
Cadastre gratuit pour la commune de Notre-dame-de-l-osier (38470)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Notre-dame-de-l-osier
Informations mairie :
Maire de Notre-dame-de-l-osier : Alex BRICHET-BILLET
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Notre-dame-de-l-osier :
Téléphone : 04 76 36 61 77
Courriel : ndomairie@wanadoo.fr
Site internet : http://www.notredamedelosier.sud-gresivaudan.org
Cadastre et PLU : communes autour de Notre-dame-de-l-osier
Distance : 13.64 km
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 4 - Moyenne ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
---|---|---|---|---|
0382782320005 | locaux professionnels | PC | 03/10/2023 | FONCIERE EMMAUS |
0382782020002 | locaux professionnels | PC | 10/11/2020 | FORESTENER |
0382781320003 | logements | PC | 24/10/2013 | V3M |
Les derniers biens vendus sur la commune de Notre-dame-de-l-osier (38470)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
---|---|---|---|---|---|---|---|
0000C0605 | 12/04/2024 | 15 000,00 € | 27, RTE DES PLANTEES | 60 m² | Vente | Maison | 4 |
0000C0409 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | - , OSIER ET COTE GIROUD | - | Vente | - | - |
0000C0600 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | 349, VC PROMENADE DE LA CHAPELLE | 134 m² | Vente | Maison | 5 |
0000C0600 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | 349, VC PROMENADE DE LA CHAPELLE | 134 m² | Vente | Maison | 5 |
0000C0601 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | - , VC PROMENADE DE LA CHAPELLE | - | Vente | Dépendance | - |
0000C0601 | 05/02/2024 | 405 880,00 € | - , VC PROMENADE DE LA CHAPELLE | - | Vente | Dépendance | - |
0000A0007 | 26/01/2024 | 140 000,00 € | - , LE SABOT | - | Vente | - | - |
0000A0008 | 26/01/2024 | 140 000,00 € | - , LE SABOT | - | Vente | - | - |
0000A0009 | 26/01/2024 | 140 000,00 € | 290, RTE DU SABOT | 75 m² | Vente | Maison | 3 |
0000A0010 | 26/01/2024 | 140 000,00 € | - , LE SABOT | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Notre-dame-de-l-osier
- Surface : 8.53 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 78.91 ha (10% de la surface communale)
- Prairies (ha) : 75.56 ha (9% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 361.4 ha (43% de la surface communale)
- Forets (ha) : 339.88 ha (40% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 175
- Solde débiteur total calculé : 7 418 485,00 €
- Solde créditeur total calculé : 7 418 485,00 €
- Résultat : -
À partir du résultat des 175 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est au seuil d'équilibre (+- 0€)
Le cadastre regroupe les documents produits par l’administration qui permettent d’identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon. Il se compose de plusieurs éléments dont le plan qui permet de délimiter le périmètre de la parcelle, et l’identifiant unique de chaque parcelle qui est composé de sa section parcellaire et de son numéro.
Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite.Comment obtenir gratuitement le cadastre de Notre-dame-de-l-osier ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.

Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Notre-dame-de-l-osier qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Notre-dame-de-l-osier.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Notre-dame-de-l-osier, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.