Cadastre gratuit pour la commune de Chaux-champagny (39110)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Chaux-champagny
Informations mairie :
Maire de Chaux-champagny : Christian COLIN
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Chaux-champagny :
Téléphone : 03 84 37 98 44
Courriel : mairie.chaux.champagny@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Chaux-champagny
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
Autorisations d’Urbanisme délivrées
Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
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03913322J0005 | locaux professionnels | PC | 07/12/2022 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU D3C |
03913322J0001 | locaux professionnels | PC | 13/04/2022 | GAEC DU DOMAINE DE L HOPITAL |
03913319J0001 | locaux professionnels | PC | 22/01/2020 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU RENOUVEAU |
03913319J0002 | locaux professionnels | PC | 15/01/2020 | EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CLARINES |
03913313D0001 | locaux professionnels | PC | 04/07/2013 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES CLARINES |
Les derniers biens vendus sur la commune de Chaux-champagny (39110)
Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
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0000A0067 | 08/12/2023 | 4 000,00 € | - , CHAMP DU CHENE | - | Vente | - | - |
000ZB0029 | 27/07/2023 | 31 000,00 € | - , COMBE CAMU | - | Vente | - | - |
0000C0198 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | - , CHAMP POUTIER | - | Vente | - | - |
0000C0199 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | - , CHAMP POUTIER | - | Vente | - | - |
0000C0202 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | 8, RTE DE SALINS | 325 m² | Vente | Maison | 9 |
0000C0203 | 25/04/2023 | 551 000,00 € | - , HAMEAU DE CHAMPAGNY | - | Vente | - | - |
000ZB0043 | 15/12/2022 | 60 000,00 € | - , GRANGE MALATON | - | Vente | - | - |
0000A0118 | 02/12/2022 | 200 000,00 € | 3, ALL DES PEUPLIERS | 127 m² | Vente | Maison | 5 |
0000A0102 | 24/10/2022 | 60 000,00 € | 1, PL DU CHATEAU | 133 m² | Vente | Maison | 5 |
0000A0113 | 24/10/2022 | 60 000,00 € | - , AU VILLAGE | - | Vente | - | - |
Données sur l’utilisation des terrains de Chaux-champagny
- Surface : 7.45 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0.77 ha (1% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 494.08 ha (67% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 57.44 ha (8% de la surface communale)
- Forets (ha) : 196.76 ha (27% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 112
- Solde débiteur total calculé : 1 092 059,00 €
- Solde créditeur total calculé : 1 092 061,00 €
- Résultat : 2,00 €
À partir du résultat des 112 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 2 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Chaux-champagny ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Chaux-champagny, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Chaux-champagny.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Chaux-champagny, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.