L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
Gratuit, Rapide, Accessible
Cadastre gratuit pour la commune de Cornod (39240)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cornod
Informations mairie :
Maire de Cornod : Patrick ANDREY
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Cornod :
Téléphone : 04 74 76 81 08
Courriel : commune.cornod@wanadoo.fr
Site internet : Non renseigné
Cadastre et PLU : communes autour de Cornod
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Château ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 03916622J0002 | locaux professionnels | PC | 02/09/2022 | GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE VAUGRIGNEUSE |
| 03916621J0005 | locaux professionnels | PC | 21/01/2022 | GAEC DE FONTAINE NOIRE |
| 03916619J0001 | locaux professionnels | PC | 25/01/2020 | GAEC DE FONTAINE NOIRE |
| 03916613K0003 | locaux professionnels | PC | 26/09/2013 | HUBEPAT |
Les derniers biens vendus sur la commune de Cornod (39240)
| Parcelle ID | Date de mutation | Valeur | Adresse | Superficie | Type mutation | Type local | Nbre de pièces |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 0000B0050 | 30/07/2024 | 87 000,00 € | - , SUR LA ROCHETTE | - | Vente | - | - |
| 000ZN0075 | 30/07/2024 | 87 000,00 € | 308, CHE DE CHAFFAUT | 100 m² | Vente | Maison | 3 |
| 000ZN0092 | 30/07/2024 | 87 000,00 € | - , SANTHONA | - | Vente | - | - |
| 000ZN0099 | 30/07/2024 | 87 000,00 € | - , LE MOULIN | - | Vente | - | - |
| 000ZN0099 | 30/07/2024 | 87 000,00 € | - , LE MOULIN | - | Vente | - | - |
| 000ZN0100 | 30/07/2024 | 87 000,00 € | - , LE MOULIN | - | Vente | - | - |
| 000ZO0027 | 30/07/2024 | 87 000,00 € | - , SUR LE MOULIN | - | Vente | - | - |
| 000ZO0074 | 30/07/2024 | 87 000,00 € | - , EN CUEILLE | - | Vente | - | - |
| 000ZO0082 | 30/07/2024 | 87 000,00 € | - , CORPET | - | Vente | - | - |
| 000ZB0133 | 09/07/2024 | 139 000,00 € | 46, RUE DE LA CHAPELLE | 110 m² | Vente | Maison | 5 |
Données sur l’utilisation des terrains de Cornod
- Surface : 14.09 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 0
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 624.77 ha (45% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 147.59 ha (11% de la surface communale)
- Forets (ha) : 552.03 ha (40% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 0
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés : 152
- Solde débiteur total calculé : 3 152 561,00 €
- Solde créditeur total calculé : 3 152 562,00 €
- Résultat : 1,00 €
À partir du résultat des 152 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 €
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Cornod ?
Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s’adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune.
Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.
mon-cadastre.fr vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix.
Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Cornod, que nous mettons gratuitement à votre disposition :
- Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Cornod.
- L’adresse postale de la parcelle.
- L’identifiant parcellaire (numéro unique), composé du code Insee de Cornod, du préfixe, de la section et du numéro.
- La surface cadastrale de la parcelle, en m²?
- La surface bâtie estimée de la parcelle, calculée en fonction de la taille des bâtiments qui la composent, s’il y a des bâtiments.
- La surface libre de construction au sol.
- Si disponible : la zone et sous-zone de la parcelle sur le PLU (plan local d’Urbanisme) de la commune.