L’ensemble du cadastre français à porté de mains.
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Cadastre gratuit pour la commune de Moirans-en-montagne (39260)
Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Moirans-en-montagne
Informations mairie :
Maire de Moirans-en-montagne : Grégoire LONG
Mandat depuis le : 18/05/2020
Pour contacter la mairie de Moirans-en-montagne :
Téléphone : 03 84 42 01 58
Courriel : contact@moiransenmontagne.fr
Site internet : http://www.moiransenmontagne.fr
Cadastre et PLU : communes autour de Moirans-en-montagne
Non disponible
Information environnementale
- Données sismiques : ex : 3 - Modérée ...
- Secteurs Batiments Historiques : Présence de bâtiments historiques (ex : Sanctuaire gallo-romain, Parcelles avec vestiges gallo-romains, Chartreuse de Vaucluse ...)
Autorisations d’Urbanisme délivrées
| Numéro d’autorisation | Type | Type d’autorisation | Date d’autorisation | Dénomination Demandeur |
|---|---|---|---|---|
| 0393332500043 | logements | DP | 19/12/2025 | KABLANSKY |
| 0393332500005 | logements | PC | 20/08/2025 | SCI THEA |
| 0393332500003 | logements | PC | 04/08/2025 | SCI ESKIER |
| 0393332500003 | locaux professionnels | PC | 04/08/2025 | SCI ESKIER |
| 03933324T0009 | locaux professionnels | PC | 25/03/2025 | GILSON HOLDING PLASTICS |
| 03933324T0002 | terrains | PA | 17/02/2025 | COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE |
| 03933324T0005 | locaux professionnels | PC | 02/12/2024 | MSC PROMOTION |
| 03933324T0002 | locaux professionnels | PC | 10/06/2024 | SOCIETE BERTRAND |
| 03933324T0019 | locaux professionnels | DP | 28/05/2024 | ASSOCIATION CULTURELLE MAGHREBINE DE MOIRANS |
| 03933324T0001 | terrains | PA | 05/05/2024 | COMMUNE DE MOIRANS-EN-MONTAGNE |
Données sur l’utilisation des terrains de Moirans-en-montagne
- Surface : 27.97 km2
- Zones Urbanisees (ha) : 84.26 ha (4% de la surface communale)
- Zone Decharge Chantier (ha) : 0
- Cultures Permanents (ha) : 0
- Prairies (ha) : 285.39 ha (11% de la surface communale)
- Zine Agricole Heterogene (ha) : 61.39 ha (3% de la surface communale)
- Forets (ha) : 2102.06 ha (76% de la surface communale)
- Zones Humides Cotieres (ha) : 0.01 ha (1% de la surface communale)
- Zones Humides Interieures (ha) : 0
- Eaux Continentales (ha) : 117.16 ha (5% de la surface communale)
- Eaux Maritimes (ha) : 0
Balance comptable et données financières
- Nombre de comptes étudiés :
- Solde débiteur total calculé :
- Solde créditeur total calculé :
- Résultat :
Le cadastre est l’ensemble des fichiers administratifs et des plans qui recensent l’ensemble des propriétés fiscales et administratives en France.
Concernant les terrains : le plan cadastral fait état de ses limites, et renseigne son numéro unique de parcelle ainsi que sa section.
Le plan cadastral d’une commune se compose de sections cadastrales découpées dans certains cas en feuilles parcellaires et en lieux-dits, d’un tableau d’assemblage ou d’une mappe d’ensemble.
Comment obtenir gratuitement le cadastre de Moirans-en-montagne ?
Le cadastre est disponible gratuitement, dans la mairie de votre commune, ou auprès des services des impôts locaux. Il revient à ces administrations de maintenir à jour les différents documents du cadastre que sont : le plan cadastral, sa matrice et l’ensemble des numéros de parcelles.
La solution la plus simple reste mon-cadastre.fr !
Grâce à la plateforme 100% gratuite, téléchargez en quelques clics votre fiche synthétique reprenant les informations de la parcelle qui vous intéresse.
Sur mon-cadastre.fr nous mettons à disposition gratuitement une fiche d’information synthétique de votre parcelle sur la commune de Moirans-en-montagne qui comprend :
- Un extrait du plan cadastral de la parcelle sélectionnée à Moirans-en-montagne.
- L adresse postale identifiée.
- Le numéro Insee de Moirans-en-montagne, ainsi que les informations permettant de reconstituer l’identifiant de la parcelle : sa section et son numéro.
- La surface en m² de la parcelle sur la base cadastrale.
- La surface couverte par du bâti sur la parcelle
- La surface non bâtie sur la parcelle.
- Lorsque cela est possible le règlement du PLU avec mention du zonage et sous-zonage de la parcelle.